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66 resultados para capitulo PHI Xi

Extrait du registre des délibérations de la chambre établie à Paris, en exécution de la loi du 25 ventôse an XI et de l'arrêté du gouvernement du 2 nivôse an XII

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Balthazard, ou le Bon commissionnaire, comédie en 1 acte, en prose, par M. P.-H.-B. Armand. (Mme Barthélemy-Hadot.) (Paris, théâtre du Marais, le 5e jour complémentaire de l'an XI.)

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Notice historique sur les désastres de St-Domingue pendant l'an XI et l'an XII ; par un officier français, détenu par Dessalines

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Histoire de France. 6, Louis XI et Charles le Téméraire / Jules Michelet

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Collection : Histoire de France

Commentaire sur la loi du 13 floréal an XI relative aux donations et aux testamens, par J.-E.-D. Bernardi,...

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Réforme du code de procédure civile. Observations sur le projet de loi déposé par Monsieur Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886. Révision des titres 1 à 16 du livre II (Partie première). De la Taxe en matière d'Expertise, article 319 du Code, et des Actes notariés, Loi du 25 ventôse, an XI art. 51. Décret du 16 février 1807, art. 173

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