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Ordonnance... pour régler le service dans les places et dans les quartiers...

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[Acte royal. 1768-03-01. Versailles]

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Ordonnance... pour régler le service dans les places et dans les quartiers...

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[Acte royal. 1768-03-01. Versailles]

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Sentence du Chastelet de Paris, qui bannit à perpétuité hors du royaume le nommé Maillet, premier vicaire de la paroisse S. Leu, S. Gilles,... pour avoir fait le refus schismatique, quoique sommé à différentes fois, de célébrer le service fondé par le sieur abbé Bimont et accepté par la fabrique de la dite paroisse. Du jeudi 8 juillet 1762

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[Acte. 1762-07-08]

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Explication du Code de commerce et formulaire général d'actes sous seing privé et d'écritures commerciales / par É. Lonchampt

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Lettres patentes du Roi qui ordonnent qu'à compter du 1er octobre 1778 les mesures à grains et des liquides, en usage dans le commerce de Versailles, seront réglées sur celles qui sont employées pour le commerce de Paris. Données... le 12 septembre 1778...

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Affermage des canaux. Extraits des délibérations des Chambres de Commerce et des Pétitions de l'Industrie, du Commerce et de la Batellerie. Publiés par le Comité des Houillères

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Maternité de l'hôpital Tenon. Année 1896. Service de M. Champetier de Ribes... (Statistique.) P. Baron, interne des hôpitaux

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Dictionnaire universel du commerce, de la banque et des manufactures.... Tome 1 / par une société de négociants et de manufacturiers sous la direction de M. Monbrion,...

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Oeuvres posthumes de M. de Rhulières ["sic"]. [Tableau esquissé de la fermentation qui agite actuellement l'Empire ottoman, la Russie et la Pologne. Commerce de Russie. Marée de la mer Germanique. Moscou. Palais impérial de Moscou. La cour de Russie. Lettre I. (-II. Pétersbourg, novembre 1776.) Examen d'un problème arrivé de la Haye, le... 5 septembre 1735. Anecdotes sur M. de Richelieu.]

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Faculté de droit de Paris. Droit français. Du service militaire dans ses rapports avec les droits politiques et le mandat législatif. Thèse de doctorat... soutenue le 30 octobre 1899... par A. Cothias,...

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Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition universelle internationale de 1900, à Paris. Rapports du jury international. Classe 5. Enseignement spécial agricole. Rapport de M. Léon Dabat,.... Tome 1

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Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition universelle internationale de 1900, à Paris. Rapports du jury international. Classe 5. Enseignement spécial agricole. Rapport de M. Léon Dabat,.... Tome 2

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Traité d'administration départementale, présentant toutes les dispositions qui ont régi cette branche du service public depuis 1789 et celles qui la régissent actuellement... / par E. Herman,...

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Le Grand trésor historique et politique du florissant commerce des Hollandois dans tous les états et empires du monde... [Par P.-D. Huet.]

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Oraison funèbre de monsieur le comte Jean-René Harscouet de Saint-George, prononcée à son grand service, le 5 février 1867 / par M. l'abbé Jaffré...

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