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69 resultados para Ordenanzas municipales-València-S.XVI

Le Mausala parva [...] formant le Livre XVI du Mahabharata, traduit et annoté par Emile Wattier

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République française. Bruges, ce 2 brumaire an VIII... L'Administration centrale... de la Lys aux administrations municipales des cantons de ce département

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Oraison funèbre de Louis XVI, roi de France et de Navarre, prononcée à Saint-Hélier, île de Jersey, le 21 janvier 1794 ... par un ecclésiastique réfugié dans cette île

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Le Mystère de Noël, d'après les noëls les plus célèbres des XVI, XVIIe, XVIIIe siècles

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Prières pour demander pardon à Dieu des crimes commis contre LL. MM. Louis XVI, Louis XVII, la reine Marie-Antoinette, madame Élisabeth, du massacre des évêques et des prêtres, et de tous les sacriléges qui ont eu lieu pendant la révolution

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Défense pour Louis XVI , suivie d'un Discours sur la loi salique. Par P.-É. Regnaud,...

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Parallèle ou Rapprochement de situation entre Charles Ier, roi d'Angleterre, Louis XVI, roi de France et Ferdinand VII, roi d'Espagne

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Code électoral ou Manuel pratique des élections municipales, départementales et politiques, à l'usage des conseillers municipaux, des maires, des délégués sénatoriaux, des conseillers généraux et d'arrondissement, des députés et des sénateurs.... Supplément : avec formules / par Ambroise Rendu,...

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Collection : Petite encyclopédie juridique ; 29

Instruction générale sur le service des perceptions et recettes municipales / Protectorat de la République française au Maroc. Gouvernement chérifien

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