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74 resultados para Notaris-València (Regne)-S. XVIII

Exposition universelle et internationale de Liège, 1905. Groupe XVIII. Colonies françaises et pays de protectorat . Rapport général (Par M. Paul Maurel.)

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Hymne chanté au banquet de réunion de la quatrième division du Ministère des finances, pour la fête de la paix, du XVIII brumaire an X . Par le Cen D... de V...

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Hymne chanté au banquet de réunion de la quatrième division du Ministère des finances, pour la fête de la paix, du XVIII brumaire an X . Par le Cen D... de V...

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Sermon d'actions de grâce, sur le retour de Louis XVIII dans la capitale de ses états, prononcé à Paris, dans le temple de l'Oratoire, le 22 mai 1814, por Jacques-Antoine Rabaut-Pomier,...

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Adresse des principaux habitants et propriétaires... d'Alignan-du-Vent... à S. M. Louis XVIII,...

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L'Évangile selon Louis XVIII, pour servir de commencement et de fin au règne de Napoléon Buonaparte,... Par un disciple de St Luc

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Le petit Prophète, ou Pressentiment sur la conduite que tiendra Louis XVIII lors de son retour au milieu de ses peuples

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Travaux de la 1re section du suprême conseil pour l'Amérique. Fête de l'ordre. Inauguration du buste de S. M. Louis XVIII et de celui de son auguste frère Monsieur. (27 décembre.)

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Du Parjure sous Louis XVIII, suivi de quelques observations sur les adresses, par A.-P.-N. Birotteau,...

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Parallèle de la Déclaration de la Chambre des Représentants avec la Charte constitutionnelle de Louis XVIII. [Signé : Ambroise Rendu.]

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Réflexions morales sur le deuil de la France, à l'occasion de la mort de Louis XVIII. [Signé : R. Renvoisé]

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Déclaration des colons de Saint-Domingue. (Pièce insérée dans le journal politique, moral, etc., dit L'Ami du Roi, à la date du 14 avril 1814.) Ministère de la Marine et des Colonies. Colonie française de Saint-Domingue. A S. M. Louis XVIII, roi de France et de Navarre. (Paris, 8 avril-15 mai 1814)

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Réforme du code de procédure civile. Observations sur le projet de loi déposé par Monsieur Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886. Révision des titres 1 à 16 du livre II (Partie première). De la Taxe en matière d'Expertise, article 319 du Code, et des Actes notariés, Loi du 25 ventôse, an XI art. 51. Décret du 16 février 1807, art. 173

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Réflexions d'un véritable ami de Louis XVIII sur une note insérée, le 21 juin 1814, dans le Journal des Débats, par le Chevr Alexandre Roger,...

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