755 resultados para Nation sans État

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

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1827 (T9).

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 4 (1884-1889 et TB, 1789-1889) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 1 (1789-1847) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 5 (1889/06-1898/05) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 7 (1909/01-1914/12) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 4 (TB,1789-1883) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 3 (1875-1883) / par A. de Beauchamp,...

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Théâtre de l'Opéra. Frédégonde, drame lyrique en cinq actes, de M. L. Gallet, musique de Ernest Guiraud et de M. Saint-Saëns. La mort de Mérowig, au dernier acte : [estampe] / Bellenger [sig.]

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Théâtre du Vaudeville. "Madame Sans-Gêne", pièce en quatre actes, de MM. Victorien Sardou et Emile Moreau. La maréchale Lefebvre (Mme Réjane) et les soeurs de Napoléon (Mlles Verneuil et Drunzer) au palais de Compiègne (2e acte) : [estampe] / Ed. Zier [sig.] ; A. Bellenger [sig.]

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Théâtre de l'opéra. "Ascanio", opéra en cinq actes, poème de M. Louis Gallet, musique de M. Saint-Saëns. Benvenuto Cellini devant la châsse où est enfermé le corps de Scozzone, au moment de la présentation de Colombe à Ascanio (7e tableau) : [estampe] / A. Bellenger [sig.] ; F. de Haenen [sig.]

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Théâtre de l'opéra. "Ascanio", opéra en cinq actes, poème de M. Louis Gallet, musique de M. Saint-Saëns. Benvenuto Cellini devant la châsse où est enfermé le corps de Scozzone, au moment de la présentation de Colombe à Ascanio (7e tableau) : [estampe] / A. Bellenger [sig.] ; F. de Haenen [sig.]

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Histoire chronologique de la Grande Chancelerie de France , tome 2d, contenant l'état de ses officiers, leurs noms et réceptions, leurs fonctions... ensemble l'établissement et les règlemens des chanceleries près les cours et sièges présidiaux du royaume, avec les noms et réceptions des officiers qui la composent, depuis l'année 1676 jusques en l'année 1705... et recueilli... par les procureurs-syndics des conseillers secrétaires du Roi...

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Rapport à M. le ministre sur l'état des travaux exécutés jusqu'au 1er janvier 1849, pour le recueil et la publication des Documents inédits relatifs à l'histoire de France / [signé F. Génin] ; Ministère de l'Instruction publique....

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Arrêt du conseil d'état qui règle les conversions des gages et augmentations de gages héréditaires au denier dix-huit en rentes au denier seize créées par édit du mois de juin 1703

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[Acte. 1703-06-30. Versailles]

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Le terme de Pasques sans trébuchet, en vers burlesque. Suivant l'arrest du 14. d'avril mil six quarante-neuf. [sic]

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[Mazarinade. 1649]

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