416 resultados para Mendiants (Police des). 1724, dossier Hubert

Pétition de 230 imprimeurs et libraires de Paris sur le projet de loi relatif à la police de la presse , suivie d'observations sur le rapport de la commission de la chambre des députés

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Recueil des lois, règlements et circulaires concernant la police, la conservation et l'aménagement des eaux non domaniales / Ministère de l'agriculture. Direction des eaux et du génie rural. Section juridique

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Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. Tome 3 / par M. J.-L. Jay ; avec la collaboration de MM. Le Hir,... Maulde,... Guilbon,... Lancelle,... Barbier-Tripart,...

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Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. Tome 1 / par M. J.-L. Jay ; avec la collaboration de MM. Le Hir,... Maulde,... Guilbon,... Lancelle,... Barbier-Tripart,...

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Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. Tome 2 / par M. J.-L. Jay ; avec la collaboration de MM. Le Hir,... Maulde,... Guilbon,... Lancelle,... Barbier-Tripart,...

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Dictionnaire général et raisonné des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. Tome 4 / par M. J.-L. Jay ; avec la collaboration de MM. Le Hir,... Maulde,... Guilbon,... Lancelle,... Barbier-Tripart,...

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Nouveau manuel analytique à l'usage des officiers de police judiciaire, commissaires de police et autres fonctionnaires : contenant la généralité des infractions qualifiées crimes, délits ou contraventions... (3e édition, entièrement refondue, annotée et mise au courant) / par M. Bellanger,...

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Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. DEUXIÈME SECTION — PRISONNIERS DOSSIERS INDIVIDUELS ET DOCUMENTS BIOGRAPHIQUES (1). Année 1727. Dossier de l'abbé Louis-Alexis-François de Boulay, sieur de La Noue du Thay, à la B. du 7 mars au 3 oct. 1727, pour avoir publié un sermon « fort mauvais », intitulé : Sermon des païens, ou Le luthérianisme dévoilé, tiré sur la triple ingratitude ; de François Gibault, imprimeur, et de Jacques Boulard, compagnon imprimeur, également à la B. — L'abbé de Boulay avait déjà été arrêté en 1722 pour intrigues et affaires de mœurs

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Le dossier contient les pièces relatives à la détention des accusés (1722-1733).

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Dossier sur "l'Evolution comparée des sables", 1899-1903 (6 pièces), publ. en 1903 / Jules Girard

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Dossier de coupures de presse sur la "Topographie comparée des côtes de France", 1882-1886 (6 coupures de presse et 8 pièces diverses) / Jules Girard

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De la Police de Paris, de ses abus et des réformes dont elle est susceptible, avec documens anecdotiques et politiques pour servir à l'histoire judiciaire de la Restauration, par A. G. Claveau,...

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Règlement provisoire concernant le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie...

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[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]

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Circulation. Les sens uniques. Conseil à l'usage des conducteurs dans Paris. Edité sous la haut patronage de la Préfecture de police

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La police et reiglement du grand bureau des pauvres de la ville & faulxbourgs de Paris... ([Reprod.]) / par M. Iean Martin,...

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Collection : French books before 1601 ; 326.4

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Congrès de l'Afrique orientale 1911 : transports terrestres : [dossier dactylographié et manuscrit] / Colonie de Madagascar et dépendances, Direction des travaux publics

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