Souvenirs et fragments pour servir aux Mémoires de ma vie et de mon temps. T. II, Mai 1792-mars 1806 / par le Marquis de Bouillé (Louis-Joseph-Amour), 1769-1812 ; publiés, pour la Société d'histoire contemporaine, par P.-L. de Kermaingant

Collection : Publications de la Société d'histoire contemporaine ; 35, 41, 51

Institut impérial de France. Discours de réception de M. de Champagny, Réponse de M. Sylvestre de Sacy,... lus à la séance publique annuelle du 10 mars 1870

[Discours. 1870, 10 mars]

Departemens de messieurs les regisseurs generaux de la Caisse des remboursemens des dettes de l'Estat , & des droits rétablis. Par arrest des vingt & vingt-deux mars 1722.

[Acte. 1722-05-03]

Instruction des devoirs et fonctions des commis par ville, pour la régie des droits rétablis par arrest du Conseil du 22 mars 1722 et déclaration de S. M. du 15 may suivant, sur les ports, quays, halles, places et marchez de... Paris...

[Acte. 1723-07-00. Paris]

Liste ordinale de deux cent soixante dix actions et deux cent quarante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 24 mars 1731

[Acte. 1731-03-24]

Liste des numéros de la loterie de l'Hôpital général de Paris, tirés dans la première séance, tenue dans l'archevêché le mardi 9 de mars 1700, après midi

[Acte. 1700]

Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'Hôtel de Ville... le mardi 8 mars 1729, pour le remboursement des rentes de l'Hôtel de Ville

[Acte. 1729]

Instruction pour le recouvrement de la finance des jurez des arts et métiers, créez par édit du 12 mars 1691

[Acte. 1691]

Arrêts du grand conseil (des 17 mars 1688 et 6 mars 1714,) portant règlement général entre les juges royaux des présidiaux et les lieutenants criminels de robe-courte des maréchaussées de France

[Acte. 1688-03-17. Paris]

(Arrêt du grand conseil qui déclare nul l'arrêt du parlement de Nancy, du 27 mars 1776, touchant l'enregistrement dans les bailliages des édits, déclarations et arrêts.)

[Acte. 1776-04-25. Paris]