Ordonnance de Mgr le grand-maître des Eaux et forêts de France, du département de Paris et Ile-de-France... qui ordonne l'exécution de l'arrêt du conseil du 16 janvier 1753, du titre de la pêche, de l'ordonnance de 1669, et des sentences... concernant la police de la pêche, et des pêcheurs établis sur les fleuves et rivières du ressort de la dite maîtrise...

[Acte. 1761-06-11. Paris]

Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts au département de Paris qui, dans l'étendue de son département, fait défense aux maires, échevins, syndics et principaux habitants des paroisses de faire vente volontaire ou judiciaire de leurs coupes ordinaires et de leurs autres revenus communs à peine de 500 l. d'amende contre eux

[Acte. 1747-01-04. Paris]

Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts qui ordonne que tous les propriétaires de bois et forêts de Senart, Rougeaux, Montgriffon, bois Notre-Dame seront, lors de la coupe de leurs bois-taillis, tenus de réserver douze-pieds de lisière de chaque côté des routes dont lesdits bois se trouveront percés

[Acte. 1751-03-23. Paris]

Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts portant défenses à toutes personnes d'apporter aucun trouble ni empêchement dans l'exécution de la plantation ordonnée par arrêt du 16 octobre 1751. (Forêt de Saint-Germain.)

[Acte. 1752-05-30. Paris]

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Noms et blasons de tous les Chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem du grand prieuré de France [et du grand prieuré de Champagne], avec leurs alliances, depuis l'année 1523 » jusqu'en 1727.

Contient : Grand prieuré de Champagne ; « Table des noms des chevaliers et de leurs alliances. » — « Du cabinet du sr du Buisson »

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Les Éloges de tous les premiers Présidens du Parlement de Paris,... par Jean-Baptiste DE L'HERMITE-SOULIERS et François BLANCHARD (Paris, 1645, in-fol).

Exemplaire imprimé, avec notes et table mss. de Pierre Delacour.

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Criées de biens faites au Châtelet de Paris ès années 1676, 1677 et le commencement de 1678 ».

Copies. — Il y a une table alphabétique des noms de personnes à la fin du volume.

Les actes de Sully passés au nom du roi de 1600 à 1610 : par devant Me Simon Fournyer, notaire au Châtelet de Paris, dont les minutes sont conservées en l'étude de Me Henri Motel, notaire à Paris / recueillis, publiés et annotés par M. F. de Mallevoüe

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Les actes de Sully passés au nom du roi de 1600 à 1610 : par devant Me Simon Fournyer, notaire au Châtelet de Paris, dont les minutes sont conservées en l'étude de Me Henri Motel, notaire à Paris / recueillis, publiés et annotés par M. F. de Mallevoüe

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France