Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1841 (SER2,T11).

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1830.

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1827 (T9).

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1880.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1906.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1908.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1910.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1890.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1877.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1895.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1886-1888.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

Variante(s) de titre : Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs pour l'année... (achat, fabrication et vente)

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1900.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1902.

Compte en matières et en deniers de l'exploitation du monopole des tabacs, pour l'année... (achat, fabrication et vente) / Direction générale des tabacs

1899.