872 resultados para Gard, Département du

Les Actes sous-seings privés, rapport lu par M. Vital Debus,... au Congrès tenu à Paris, les 5 et 6 février 1909, sous le patronage de la Compagnie des hommes d'affaires du département de la Seine et du Syndicat professionnel des hommes d'affaires de France et des colonies

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Preuves de la nullité des listes d'éligibilité du département de la Seine

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A Notre-Dame-des-Doms, Vierge immaculée. Hymne dédié aux Avignonais. (Signé : A..... curé de L..... (Gard))

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Recherches sur une ancienne galerie du Palais Mazarin : où se trouve maintenant le Département des estampes de la Bibliothèque impériale / par Duchesne aîné

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Observations sur la nécessité de rétablir la religion chrétienne dans sa pureté primitive , adressées au préfet du département de la Seine, par un menuisier retiré; à l'occasion d'un pamphlet présenté au meme magistrat, par le cit. Derubigny,...

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Le Nouveau riche et le bourgeois de Paris, ou l'élection d'un remplaçant en 1820, 1830 ou 1840 ; roman politique à l'usage de Messieurs les électeurs du département de la Seine . Par Cde Matthieus

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Directions pour la conscience d'un électeur , par un électeur éligible du département de la Seine

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Éloge de M. Ignon, prononcé en séance publique du conseil général du département et du conseil municipal de Nîmes, le 30 août 1862 , par M. Nicot,...

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Aux Electeurs du département de la Creuze. Profession de foi du citoyen Emile de Girardin écrite le 24 Février 1848...

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De la Personnalité civile du département, par Eugène Allard,...

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Adresse des administrateurs du département de Paris à l'assemblée nationale. (Octobre.)

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Adresse à l'assemblée nationale (12 janvier 1790), présentée par les représentants de la commune de Paris, relativement au voeu des districts concernant l'étendue du département dans lequel la capitale doit être placée

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Nancy, le 19 floréal, l'an II de la république... La société populaire réintégrée de Nancy à ses frères, les maire et officiers municipaux des communes du département

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Décret portant règlement sur les allocations de solde et accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du département de la marine et des colonies (1er juin 1875) suivi des tarifs de janvier 1880 / Ministère de la marine et des colonies

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Resumo:

[Décret. 1875-06-01]

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Préfecture du département de la Seine, ville de Paris. Arrêté concernant la fourniture de 2000 chevaux de train. (24 février.)

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