127 resultados para Friendship 9

Majorats. Note sur la proposition du citoyen Parieu (30 mai et 9 juin). (Signé : Par un partisan de l'abolition des majorats combinée avec le respect de l'équité.)

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). École royale militaire. IV Années 1756, 9 juin-1757, 6 juill.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). École royale militaire. III Années 1756, 9 avril.

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 17. Du 9 juillet 1790 au 12 août 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 23. Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 9. Du 16 septembre 1789 au 11 novembre 1789 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Avis au Corps législatif, au Directoire, au ministre des Finances et à la Commission chargée d'examiner la loi du 9 brumaire dernier, sur le domaine congéable

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Dictionnaire du notariat. Tome 9 / par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du "Journal des notaires et des avocats"

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Oraison funèbre de haut et puissant seigneur messire Émery de Barbezières, chevalier des deux ordres du roy, conseiller en ses conseils d'Estat et privé, grand mareschal des logis du corps et armées de Sa Majesté, comte de Civray... déclamée à Marigné le 9 juin par le R. P. Boucher,...

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Répertoire encyclopédique du droit français. Tome 9 / par Fernand Labori,... ; avec la collaboration de É. Schaffhauser,... et de Alfred Duparcq,...

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Lettre sur la campagne du Gal Macdonald dans les Grisons , commencée dans le mois de thermidor, an VIII, (août 1800) et terminée par le traité de Lunéville, signé le 20 pluviôse an IX, (9 février, 1801). Par P.-Philippe Ségur,...

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Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public : jurisprudence générale. Tome 9 / par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz ; avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes

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Lettres du cardinal Mazarin pendant son ministère. Tome 9 / recueillies et publ. par M. A. Chéruel [puis, pour le t. IX] par M. le Vte G. d'Avenel

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Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

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Oeuvres de Fénelon,.... Tome 9

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Éloge de Me Marie, prononcé dans la séance du 9 janvier 1872 / par M. Gustave Ollendorff ; Conférence Marie

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