933 resultados para France. Cour des pairs.

Histoire généalogique et chronologique de la maison royale de France, des pairs, grands officiers de la Couronne, de la Maison du Roy et des anciens barons du royaume.... Tome 5 / par le P. Anselme,... ; continuée par M. Du Fourny

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Histoire généalogique et chronologique de la maison royale de France, des pairs, grands officiers de la Couronne, de la Maison du Roy et des anciens barons du royaume.... Tome 2 / par le P. Anselme,... ; continuée par M. Du Fourny

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Histoire généalogique et chronologique de la maison royale de France, des pairs, grands officiers de la Couronne, de la Maison du Roy et des anciens barons du royaume.... Tome 9 / par le P. Anselme,... ; continuée par M. Du Fourny

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Réflexions en faveur de M. le baron Merlin, maréchal de France,... inculpé de complicité dans le procès de la conspiration, pendant à la chambre des pairs . (Signé : fne Merlin.)

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De la Chambre des Pairs dans le gouvernement représentatif, par le comte d'Alton-Shée, pair de France

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De la pairie et des pairs de France

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Projet de protestation contre l'emploi, dans les actes de l'autorité, dans les discussions des Chambres législatives, dans les publications de toute nature, des dénominations de "parlement" pour désigner les deux Chambres des Pairs de France et des Députés des départements... par J.-Ch. Bailleul,... (1843.)

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Aux très hauts et nobles seigneurs, les très honorables membres de la Chambre des Pairs de France. Très humble pétition de François Simon, Cte de Pfaffenhoffen,... tendante à ce qu'il plaise à la Chambre accorder... aux ministres du Roi un supplément de crédit suffisant pour achever de payer les dettes des princes chez l'étranger... [15 février 1823.]

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Chambre des pairs de France. Arrêt de la chambre des pairs. Du... 6 décembre 1815

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Chambre des pairs de France. Procès-verbal des séances relatives au jugement du Mal Ney. (Novembre et décembre 1815.)

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De la Chambre des pairs aux électeurs réunis au champ de mai

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Lettre du Dr Barrachin, ex-sous-intendant civil de la province d'Oran... à Messieurs les membres de la Chambre des Pairs et de la Chambre des Députés, suivie d'un discours préliminaire ou exposé des considérations qui doivent servir de base au système administratif propre à la régence d'Alger

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Les Colonies françaises devant la Chambre des Pairs, analyse de la discussion générale du projet de loi sur le régime colonial, par M. Jollivet,...

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[Lettre circulaire adressée par l'architecte Dubufe aux députés et concernant la reconstruction du bâtiment de la Cour des Comptes. 14 novembre [18]90.]

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Chambre des pairs. Séance d'ouverture du 3 Août 1830

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