Tarif des droits du sceau arrêté au Conseil en exécution de l'édit du mois de mars 1704

[Acte. 1704]

Exercices [de M.] Vasseur [Louis, champion du monde de force lors de son exhibition dans un gala de bienfaisance au palais du Trocadéro] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 58394

Exercices [de M.] Vasseur [Louis, champion du monde de force lors de son exhibition dans un gala de bienfaisance au palais du Trocadéro] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 58395

Exercices [de M.] Vasseur [Louis, champion du monde de force lors de son exhibition dans un gala de bienfaisance au palais du Trocadéro : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 58396

La conservation de l'énergie / par Balfour Stewart,.... Suivie d'une Etude sur la nature de la force / par P. de Saint-Robert

Collection : Bibliothèque scientifique internationale ; 10

Factum pour la dame Marie-Marguerite de Pally, veuve de messire Maximilien de Chivot,... contre dame Anne-Marie Doyembruge de Duras, opposante à l'exécution des arrêts de la cour des 22 janvier, 2 et 27 mai, et 10 juin derniers (1732)... / (Signé : Hussenot.)

[Factum. Chivot de Coullemont, Marie-Marguerite de Pally, veuve de Maximilien de. 1732?]

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que des 500000 liv. d'augmentations de gages créées par édit d'octobre 1710 distraction sera faite de 797 l. 6 s. 1 d. pour être distribués aux offices de conseillers-secrétaires de S. M. et autres officiers des chancelleries établies près les parlements, cours supérieures et présidiaux du royaume en exécution de l'Edit du mois d'oct. 1704

[Acte. 1711-10-20. Versailles]

Arrêt du conseil d'Etat qui commet J.-B. Dumont pour l'exécution de l'Edit de janvier 1717, portant suppression des offices de contrôleurs des greffiers garde-minutes des chancelleries près les cours et sièges présidiaux

[Acte. 1717-02-20. Paris]

Sanction pragmatique de sa majesté le roi d'Espagne, ayant force de loi, portant ordre à tous les Religieux de la Compagnie de Jésus de sortir de ses royaumes...

[Acte royal. 1767-04-02]

Lettres pastorales, l'une du chapitre de l'église d'Elvas ; l'autre du collège de la Sainte église de Lisbonne, en exécution de la lettre royale du 19 janvier 1759, pour détruire & anéantir les erreurs impies & séditieuses que les jésuites ont voulu semer dans ses royaumes...

[Acte. 1759-02-12]