Vie privée des ecclésiastiques prélats, et autres fonctionnaires publics qui n'ont point prêté leur serment sur la Constitution civile du clergé. Partie 3 / [par M. J.-A. Dulaure]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1465

Vie privée des ecclésiastiques prélats, et autres fonctionnaires publics qui n'ont point prêté leur serment sur la Constitution civile du clergé. [Partie 1-2] / [par M. J.-A. Dulaure]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1465

Examen du serment des fonctionnaires publics du culte, exigé par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre 1790 ([Reprod.]) / [Loiseau]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.466

Lettre de M. l'évêque de Viviers à messieurs les curés, vicaires & autres fonctionnaires publics ecclésiastiques du département de l'Ardèche ; Discours prononcé par monsieur l'évêque de Viviers, avant de prêter le serment civique ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.872

Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux. [1954.]

[Code du personnel des communes et des établissements publics communaux]

Navigation intérieure . Règlement général de police. Décret du 6 février 1932 modifié et complété [par les décrets des 31 mars 1934, 15 août 1936 et 2 mai 1956 du Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme]

[Code]

Régime de "sécurité sociale des agents permanents des départements", des communes et de leurs établissements publics . [Mise à jour au 16 octobre 1958.]

[Code]

Vente à crédit des véhicules automobiles . [Décrets et circulaires du Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme. Edition mise à jour au 22 novembre 1956.]

[Code]