133 resultados para Decreto 9 de 1861

Encyclopédie socialiste, syndicale et coopérative de l'Internationale ouvrière ; 3, 9-12. La France socialiste. Tome 3,Partie 2 / par Hubert-Rouger

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Discours prononcés dans l'Académie françoise le jeudi 9 avril MDCCLXI, à la réception de M. l'abbé Batteux

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Encyclopédie poétique, ou Recueil complet de chef-d'oeuvres de poésie sur tous les sujets possibles. T. 9 / , depuis Marot, Malherbe, &c. jusqu'à nos jours, présentés dans l'ordre alphabétique... Par M. de Gaigne

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Examen du projet de loi sur les faillites et banqueroutes : présenté à la Chambre des députés, le 9 février 1835 / par Lainné,...

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Mémoire lu à l'Académie royale de médecine, dans sa séance du 9 avril 1844, sur le projet de loi des brevets d'invention, par M. Adelon,...

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Ligue nationale belge contre le péril vénérien... Rapport sur l'oeuvre accomplie par la Ligue, par Madame William Burls,... Rapport présenté au 1er Congrès de la Ligue nationale belge contre le péril vénérien, 8 et 9 octobre 1922

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Déclaration du Roy, qui permet à la Compagnie des Indes Orientales de vendre les étoffes des Indes qu'elle a reçû par ses vaisseaux, tant celles de soye pure que celles de soye meslée d'or & d'argent ... Donnée à Versailles le 9. May 1702

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[Acte royal. 1702-05-09. Versailles]

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Procès-verbal de la visite de l'abbaye de Remiremont, faite le 9 mai 1727, par le cardinal Armand-Gaston de Rohan, évêque de Strasbourg.

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Copie authentique du 19 mai 1727.

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Statuta honorandae Nationis gallicanae recognita et reformata, senatus auctoritate confirmata die 9 augusti 1662. de novo edita...

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[Acte. 1662-08-09]

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Compagnie immobilière de Paris, ci-devant Compagnie de l'Hôtel et des immeubles de la rue de Rivoli. - Rapports aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires des 29 septembre 1855, 26 mai 1856, 23 juin 1857, 23 juin 1858, 17 août 1858, 22 avril 1859, 21 avril 1860 et 20 avril 1861

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Majorats. Note sur la proposition du citoyen Parieu (30 mai et 9 juin). (Signé : Par un partisan de l'abolition des majorats combinée avec le respect de l'équité.)

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). École royale militaire. IV Années 1756, 9 juin-1757, 6 juill.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). École royale militaire. III Années 1756, 9 avril.

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 17. Du 9 juillet 1790 au 12 août 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 23. Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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