90 resultados para Art 235 Ley 223 de 1995
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Collection : Encyclopédie populaire, ou Les sciences, les arts et les métiers mis à la portée de toutes les classes
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Comprend : Présent royal de Jaques I, roy d'Angleterre... au prince Henry, son fils
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Commençant par : « Pour ce que nouvellement, comme j'entens par voz gracieuses missives, estes tiré soubz l'estandart de Cupido... » et finissant par : «... ja masse, (massa); je Masse (mulier) » .
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[Acte royal. 1773-12-11. Versailles]
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Incomplet de la fin. — Le dernier feuillet contient le compte des « ouvraiges fais à Cressy, pour le retenue, reparacion et entretenement du molin de lad. ville appartenant au Roy nostre sire et mons. le duc de Bourgongne, en l'année » 1461-1462. (Cf. A. de Champeaux et P. Gauchery. Les travaux d'art exécutés pour Jean de France, duc de Berry, Paris, 1894, in-4°.)