375 resultados para 1820

Un mot sur le budget de 1817 et moyen facile proposé pour l'acquit intégral de la dette aux puissances alliées, pendant le cours des années 1817, 1818, 1819 et 1820, par Prissette fils,...

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Cour d'assises de la Seine. 2e session de mai 1820. Souscription pour soulager les personnes détenues en vertu de la loi du 26 mars 1820. (5 mai.)

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Première Séance de la chambre des pairs, en août 1820. Détails circonstanciés sur la conspiration des 19 et 20 août 1820. Noms et qualités des personnes arrêtées à ce sujet, au nombre de 22

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Correspondance entre deux électeurs. Octobre 1820

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Liste de MM. les pairs qui, ayant suivi le cours des débats, peuvent prendre part au jugement de l'affaire. (2 juillet 1821.)

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Liste de MM. les défenseurs, dans l'ordre fixé pour les plaidoiries

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Accusé Maziau. Liste des témoins assignés à la requête de M. le procureur général du roi près la cour des pairs à comparaître devant ladite cour, pour déposer dans le procès dont les débats s'ouvriront le 19 novembre 1821

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Accusé Maziau. État de MM. les pairs qui, ayant siégé à l'audience du 19 novembre, peuvent prendre part au jugement de l'affaire

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Généalogie historique de la maison de Cugnac, dressée en 1820, par l'abbé de Lépine,... et augmentée par Louis-Jules, Mis de Cugnac,... (17 juin 1874.)

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Histoire de la première quinzaine de juin 1820, par M. Reymondin de Bex...

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Supplément à l'histoire de la première quinzaine de juin 1820

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Le Rideau déchiré. Théâtre français. (1820)

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Recueil de jurisprudence annuelle et spéciale concernant les huissiers

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1820 (T1,ED2).

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Recueil de jurisprudence annuelle et spéciale concernant les huissiers

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Variante(s) de titre : Jurisprudence annuelle et spéciale des huissiers

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La Révolution française : revue historique...

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1914/01 (T66)-1914/07.

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