Procès-verbal de la visite de l'abbaye de Remiremont, faite le 9 mai 1727, par le cardinal Armand-Gaston de Rohan, évêque de Strasbourg.

Copie authentique du 19 mai 1727.

Statuta honorandae Nationis gallicanae recognita et reformata, senatus auctoritate confirmata die 9 augusti 1662. de novo edita...

[Acte. 1662-08-09]

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 17. Du 9 juillet 1790 au 12 août 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 23. Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 9. Du 16 septembre 1789 au 11 novembre 1789 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1