Corps universel diplomatique du droit des gens; contenant un recueil des traitez d'alliance, de paix... de toutes les conventions... & autres contrats, qui ont été faits en Europe, depuis le regne de l'empereur Charlemagne jusques à présent ; avec les capitulations imperiales et royales... & en général de tous les titres... qui peuvent servir à fonder, établir, ou justifier les droits et les interets des princes et etats de l'Europe... par Mr J. Dumont... [ Tome I, partie I - Tome VIII, partie II]

[Traité. 0315-1738]

Le mariage des prêtres, ou Récit de ce qui s'est passé à trois séances des assemblées générales du district de Saint-Étienne-du-Mont, où l'on a agité la question du mariage des prêtres , avec la motion principale et Les opinions des honorables membres qui ont appuyé la motion...

Comprend : Les opinions des honorables membres qui ont appuyé la motion

Registre du collège des Jésuites, à Paris.

"paraphé suivant le procès verbal de la sept janvier 1727. Berthier"

Ordonnance de M. le duc du Maine, grand-maître de l'artillerie, portant fixation du nombre des ateliers des salpêtriers de Paris, et règlement pour leurs fonctions

[Acte. 1701-08-25]

Examen du serment des fonctionnaires publics du culte, exigé par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre 1790 ([Reprod.]) / [Loiseau]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.466