839 resultados para Juges -- France -- 19e siècle

Mémoire justificatif ultérieur pour les citoyens J.-M. De Swerte, C. Devaleriola, B. Malfroid, respectivement président et juges du tribunal criminel du département de la Dyle à l'époque du 13 prairial an V, dénoncés au Corps législatif comme prévenus de forfaiture

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Observations au Conseil des Anciens pour les citoyens De Swerte, Devaleriola et Malfroid, respectivement président et juges du tribunal criminel du département de la Dyles, à l'époque du 13 prairial an V, contre la résolution prise à leur égard à la séance du conseil des Cinq-Cents du 5 ventôse an VI

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L'ALMANACH / DES PLAIDEURS : [estampe]

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Quelques promoteurs de la méditation méthodique au quinzième siècle / [éd.] par le P. Henri Watrigant,...

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Collection : Collection de la Bibliothèque des "Exercices" de saint Ignace ; 59

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Jehan de Fougereuse : nouvelle du XVe siècle / Louis Morvan

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Jehan de Fougereuse : nouvelle du XVe siècle / Louis Morvan

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Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestiers , contenant... les dispositions textuelles ou analytiques des lois, des décrets... depuis 1789 jusqu'au mois de juillet 1821... par L. Rondonneau,...

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Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestiers , contenant... les dispositions textuelles ou analytiques des lois, des décrets... depuis 1789 jusqu'au mois de juillet 1821... Seconde édition par L. Rondonneau,...

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Histoire du droit criminel des peuples modernes considéré dans ses rapports avec les progrès de la civilisation, depuis la chute de l'Empire romain jusqu'au XIXe siècle / par Albert Du Boys,...

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Poètes illustres de la Pologne au XIXe siècle. Cycle galicien / [traduction de Charles de Noire-Isle]

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La femme au XVIIIe siècle (Nouvelle édition, revue et augmentée) / par Edmond et Jules de Goncourt

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Poètes illustres de la Pologne au XIXe siècle. L'aube du grand jour : poème / Sigismond Krasiński ; traduit du polonais [par Charles de Noire-Isle]

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Titre original : Przedświt

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Jehan de Fougereuse : nouvelle du XVe siècle / Louis Morvan

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Recueil de documents relatifs à Espalion et à quelques autres localités de l'Aveyron.XVIe-XIXe siècle. III Actes relatifs aux biens de la famille Cinqpeyres de Saint-CômeXVe et XVIe s.

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Aveyron. Documents relatifs à différentes localités

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Dissertation sur l'état de l'industrie et du commerce de Paris au XIIIe siècle : pour servir d'introduction au Livre des métiers d'Étienne Boileau, prévôt de Paris en 1258 / par G.-B. Depping

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