899 resultados para France. Constitution (1795) -- Ouvrages avant 1800

Instructions pour les enfants, ou Abrégé des principaux devoirs du bon citoyen ; par la citoyenne H***

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Précis de la conjuration du duc d'Orléans, dit Égalité, rédigé d'après Montjoie , par M. C.....

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Les Belges unis aux Français. L'assemblée générale des Belges réfugiés, séante au ci-devant Palais-Cardinal... aux 48 sections de Paris

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Tribunal du 2e arrondissement du département de Paris a rendu le jugement suivant contre le citoyen Philippe Buonarroti,... et le citoyen Constantini,...

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Foudres de guerre

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Les Administrateurs du département de Jemappes aux... membres du comité de salut public.... Observations... tant sur les avantages résultant de la réunion de la Belgique et de la Hollande... que sur les moyens révolutionnaires à employer dans ces contrées. (13 pluviôse.)

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Marin,... à ses concitoyens

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Extrait des délibérations de l'assemblée générale populaire des réfugiés liégeois, franchimontois, etc.,... Séance du... 5 ventôse de l'an II...

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Proclamation de la convention nationale sur la conjuration découverte au peuple français... décrétée dans la séance du 2 germinal, l'an II...

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Rapport de la commune de Mortagne

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Fête à l'Être suprême et à la Nature, célébrée à Chaumont... décadi 20 prairial

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Sur le Projet de suspendre les remboursements

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Pétition à la convention nationale

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Procès-verbal de la fête célébrée dans la commune de Lons-le-Saunier, le 5 germinal, l'an III... au sujet de la loi du 28 ventôse, qui rapporte celles des 19, 27 juillet et 9 août 1793 contre les administrateurs, les membres du comité de salut public et les chefs de la force armée de ce département...

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Proclamation du 21 floréal, l'an III... Le Comité de salut public aux autorités civiles et militaires et à tous les citoyens

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