805 resultados para Loi sur les jeunes contrevenants
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Collection : Bibliothèque d'études ouvrières ; 1
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Contient : États financiers et pièces diverses relatives aux finances de la France au XVIe siècle ; « Édits [de Henri III et Henri IV] pour le fait de l'Amirauté, 1582 » et 1609, et pièces diverses, mss et impr., relatives à l'Amirauté (1641-1673) ; Mémoire sur l'Ordre de Malte ; Pièces diverses, mss et impr., relatives aux pêcheurs de Picardie ; Pièces diverses, mss et impr., relatives à diverses Compagnies de navigation et de commerce (1623-1669) ; Pièces relatives au Bastion de France et à la pêche du corail sur les côtes de Barbarie ; Pièces diverses concernant la marine : achats et construction de vaisseaux, etc ; Mémoires relatifs aux colonies du Canada et de la Guyane ; Pièces, mss et impr., relatives aux affaires du Jansénisme
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Contient : États financiers et pièces diverses relatives aux finances de la France au XVIe siècle ; « Édits [de Henri III et Henri IV] pour le fait de l'Amirauté, 1582 » et 1609, et pièces diverses, mss et impr., relatives à l'Amirauté (1641-1673) ; Mémoire sur l'Ordre de Malte ; Pièces diverses, mss et impr., relatives aux pêcheurs de Picardie ; Pièces diverses, mss et impr., relatives à diverses Compagnies de navigation et de commerce (1623-1669) ; Pièces relatives au Bastion de France et à la pêche du corail sur les côtes de Barbarie ; Pièces diverses concernant la marine : achats et construction de vaisseaux, etc ; Mémoires relatifs aux colonies du Canada et de la Guyane ; Pièces, mss et impr., relatives aux affaires du Jansénisme
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Contient : « Conférence tenue à Marc, près Ardres, l'an 1555 » ; « Remarques sur les traictez passez entre l'Empereur et le roy François premier, avec un sommaire des droicts prétendus par l'un et l'autre sur plusieurs terres et seigneuries » ; « Différend d'entre le roy Louis unziesme, d'une part, et les duc et duchesse d'Austriche [Maximilien d'Autriche et Marie de Bourgogne], d'autre, pour la succession du duc Charles de Bourgongne [Charles-le-Téméraire], dernier trépassé, père de ladicte dame », mémoire de messieurs DE SAINT-ROMAIN et DE HALLÉ ; « Conférence de Chasteau-Cambrésis, où furent terminez les différends des deux couronnes de France et d'Espagne. » Mémoires, lettres des négociateurs, traités et pièces annexes, 1558-1559
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Contient : « C'est l'avaluation des monnoyes d'or et d'argent estrangères, selon les poix et essay qui en ont esté faictz par nous, Jean L'HUILLIER, seigneur de Boulancourt, président en la Chambre des Comptes, et Jean GROLLIER, seigneur d'Aguisy, trésorier de France, appelez avecques nous maistres Alexandre DE LA TORRETTE, président en la Court des Monnoies, Guillaume MARILLAC, maistre ordinaire en la Chambre desdictz Comptes, Charles PREVOST, auditeur en icelle Chambre, Claude MARCEL, essayeur général desdictes monnoies, et Guillaume LE GRAS, marchant, bourgeois à Paris, suivant les lettres closes du roy » François II ; « faict et arresté à Paris, le XIIIe jour d'avril, l'an 1559, avant Pasques » [1560] ; orig. signé (f. 28) de « Luillier », « Grolier », « de La Tourrete », « Marillac », « Le Prevost », « Marcel » et « Legras » ; Traité sur les monnaies, copie du XVIIe siècle : « Les monoyes ont esté establies non seulement pour éviter les incomoditez de la permutation... »
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En 22 chapitres. — Aux feuillets 5-6, carte gravée : « Flandriae pars occidentalis... ; Amstelodami, sumptibus Henrici Hondii. » — Aux feuillets 46-47, autre carte gravée : « Flandria gallica, continens castellanias Insulensem, Duacensem, Orchianensem, civitatem dominiumque Tornacense... ; Amstelodami, Joannes Janssonius. » — Les feuillets 7-9, 59, 60, et les notes marginales sont de la main de Georges Galland. Table des chapitres en tête du volume.
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Contient : 1 « Ordonnances sur le fait des aydes, tailles et gabelles faictes par le roy LOYS XII ». Paris, 11 novembre 1508 ; 2 « Articles... contenuz ès instructions et ordonnances royaulx du fait des greniers à sel et gabelle du roy nostre sire, publiées et enregistrées en la court et chambre des aydes à Paris, de laquelle ilz ont été extraictz et mis en ordre pour les bailler aux grenetiers et contreroleurs desd. greniers, afin de plus aysement et facilement entendre lesd. ordonnances et instructions, les garder et faire garder et entretenir, ainsi qu'il est mandé et ordonné faire par icelles »
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Contient : 1 Acte de CHARLES VI, du 6 octobre 1385. En latin. « Pour la reparation des edifices des eglises » ; 2 Acte de CHARLES VII. Chinon, 10 mars 1431. « Nul de quelque estat et dignité, prérogative, preeminence ou auctorité qu'il soit, ne sera receu à tenir et avoir le gouvernement ou administracion d'aucun archeveschiéz (sic), eveschié, abbaye, dignité, prieuré ou autre benefice ecclesiastique en nostredict royaume et seignorie, s'il n'est natif d'icellui nostre royaume, et seignorie et feal et bienveullant de nous » ; 3 Bulle de MARTIN V, du 1er mai 1429. En latin. « Comme au roy appartient de congnoistre des benefices en matiere possessoire » ; 4 Acte de CHARLES VI, du 26 mai 1404. « Nous, actendu ... les bons et aggreables services que nous ont fait et font continuelment ... nos dicts conseilliers, greffiers, notaires, advocas, procureurs et huissiers, et esperons qu'ilz nous facent, ou temps advenir, ne voulons ne entendons » que au « fait de l'aide nouvellement mis sus pour resister à l'entreprinse de Henry de Lenclaustre, soy disant roy d'Angleterre... ils soient aucunement comprins » ; 5 Acte de CHARLES VI, du 5 mars 1388-9. Défense à l'évêque d'Amiens, à son official et à ses archidiacres, de faire comparaître devant eux ceux qui, étant mariés, sont inculpés d'adultère, et de les condamner à une amende ; 6 Acte de CHARLES VI, du 30 juillet 1406. Le roi accorde aux habitants du Cambrésis d'hériter de leurs parents décédés en France; pourvu qu'il en soit de même pour les Français dont les parents décéderaient en Cambrésis ; 7 Acte de CHARLES VI, du 17 avril 1410. En faveur des membres du l'Université qui ont été pourvus de benefices « selon les statuz et ordonnances du concile », pour les garantir contre toute entreprise qui pourroit troubler leur possession ; 8 Acte de CHARLES VI, du 3 mai 1412. « Concessio quod gentes parlamenti, racione feodorum suorum, non arment se cum rege, in armata per eum facta Bicturis et alibi, contra certos subditos suos et inobedientes, ut sciebatur » ; 9 Acte de JEAN DE BROGNIER, évêque d'Ostie, cardinal de la sainte Eglise romaine, et vice-chancelier, du 1er avril 1410. En latin. « Transcriptum certarum conclusionum et cappitulorum in cappitulo Pisano factarum super facto beneficiorum durante neutralitate et alias collatorum » ; 10-14 Actes en latin de CHARLES VI ; 10 Paris, 18 février 1406. « Ordinacio super reduccione libertatum Ecclesie gallicane » ; 11 Même date. « Confirmacio arresti super exactione financiarum gencium ecclesiarum prolati » ; 12 11 septembre 1406. « Arrestum per modum provisionis super facto exaccionum curie romane » ; 13 Paris, après le 27 mars 1418. « Reductio perpetua ecclesiarum Francie et Delphinatus ad suas libertates antiquas » ; 14 Paris, 9 septembre 1418. « Revocacio reductionis ecclesiarum gallicane et Dalphinatus Viennensis ad suas libertates antiquas » ; 15 « Opposition du procureur du roy » et du parlement « à l'enterinement et publication des lectres revocatoires de celles de la reduccion de l'Eglise de France à ses anciennes libertez ». 15 février et 30 mars 1419 ; 16 « Extrait des ordonnances faictes touchant l'alienacion du domainne de la coronne de France », depuis le mois de décembre 1360 jusqu'au 18 octobre 1425 ; 17 « Ce sont les droicts de souveraineté et de ressort et autres drois roiaulx appartenans seul (sic) et pour le tout au roy nostre sire, et desquelx et deppendences d'iceulz, et de tous autres droiz royaulz et de souveraineté, qui par exprès icy ne peuvent estre exprimés, le gouverneur à ce ordonné aura la cognoissance, la garde et la conservation. Et ne soufferra que autrement en soit usé par le roy de Naverre ne par ses gens, ne par quelzconques autres ; et lesquels droiz ont esté baillés par manière d'instruction à maistre Arnaux de Lux, secretaire du roy et gouverneur dessusdict, le VIIIe jour de may mil CCC LXXII » ; 18 « C'est l'advis et instruction fait sur la conservacion des souverainetés et ressors et autres drois roiaulx appartenans au roy en la ville, baronie et rectorie de Montpellier, baillés au roy de Navarre, lesquelz drois et souverainetés sont toujours appartenans au roy en tout son roiaume, et par especial aussi ont été reservés au bail de lad. terre, laquelle instruction a esté baillée à maistre Arnault de Lar, secretaire du roy et gouverneur desd. souverainetés, le VIIIme jour de may l'an mil CCCLXXII » ; 19 Acte de PHILIPPE LE LONG, du 24 fevrier 1320-1321, par lequel il fait rentrer dans le domaine de la couronne les droits, les terres et les bâtiments que les héritiers de Pierre Le Hideux détenaient indûment ; 20 Acte de PHILIPPE VI DE VALOIS : donne un arrêt par lequel le comte de Vendôme, Bouchard, qui avait envahi à main armée les terres du comte de Blois, est condamné à raser la tour qu'il avait fait construire à Vendôme, etc. En latin. 23 janvier 1328-9 ; 21 « Lettres de nomination de la court, que prengnent les conseillers pour leurs benefices » ; 22 « Coppie des ordonnances et declaracions faictes par le roy nostre sire de ses droiz royaulx ès duchiés de Touraine, Anjou et le Maine, par la bonne et meure deliberacion de son conseil, ouquel estoient lors les seigneurs de son sang et lignage, les gens de son grant conseil et autres, pour ce assemblez, du temps de feu monseigneur le duc d'Anjou, et depuis ce observées et gardées » ; 23 « Extraict du livre et registre des plaidoiries de la court de parlement, videlicet du parlement commançant l'an mil IIIC. IIIIXX et cinq, le lendemain de la Saint Martin. Du XXIIe jour de fevrier, oud. an mil IIIC. IIIIXX et cinq. Entre messire Denis comparant, presbtre, d'une part, et M. Jehan de Chacteu, bailli de Meaulx, d'autre part », était débat à cause d'un prisonnier de Provins, que l'archevêque de Sens disait être clerc, et qu'il devait jouir du privilège de clergie, tandis que le bailli de Meaux prétendait qu'il était laic » ; 24 Autre extrait concernant les dîmes. Acte donné à Toulouse le 17 juin 1417, par « Galaubras de Panaffaco » ; 25 « Sentence entre Dame Pericte de La Rivière, dame de La Rocheguion, demanderesse et complaignante, en cas de saisine et de nouvelleté d'une part, et le conte de Joigny, defendeur et opposant oudict cas, d'autre part ». Paris, 23 septembre 1460 ; 26 Acte en latin de LOUIS XI, du premier février 1462-3. Même objet que l'acte précédent ; 27 « De regalia ». Exercice de la régale à Chartres sur l'évêché, après la mort de Philippe de Boys Giloud en 1418, jusqu'au départ des Anglais ; 28 « L'ordonnance du roy LOYS » XI « faite ... à Paris, le IXe jour de septembre, l'an mil IIIIe ; LXI ... touchant l'alienation du demainne » ; 29 Acte de CHARLES VII sur les revenus des eglises et leur emploi. Inachevé. En latin ; 30 Avis pour « monstrer clerement le pays de Waise, la ville et chasteau de Ruplemonde, ou pays et conté de Flandres, que monseigneur de Bourgongne dit estre de l'empire, estre neuement en ce royaume, et tenu à une seule foy et hommaige, avec lad. conté de Flandres, du roy nostre sire, et que les causes des terres et choses scituées et assises oud. paÿs, ville et chasteau, ont de tout temps et ancienneté acoustumé venir par appel et ressort en la court de parlement »
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Contient : « Premier voyage du Blanc, Marselhés, au portie (sic) d'Alisandrie d'Égipte. L'an 1569 partimes des îles de Marseilhes, prenant la derroute d'Alisandrie... pour vuider lur diferant » ; « Livre deuzieme de la discripsion de sete emisfere du monde. C'et chozes très serteine que la terre sur laquelle nous marchons... et la nient an public come sugeré et esclave de Satan » ; « Retour de l'aouteur de l'Orient, l'année 1576, en la ville natalle, et acueil inespéré de pere et mere », etc ; « Histoeire de notre tenps deplorable de tres aute herudission repugnant contre les procureurs de l'anfer, qu'il vont abuzant les povres veve sur la mizericorde de Dieu, come s'il n'avoet point de justisse e ne savent que s'et du peché du S. Esprit, dedié à ma seur Marguerite de Blanc » ; « De la maniere que les doctes Indiens limitent la rondeur de la terre et des catres angles d'isselles e de son estremité en une juste emisfere, sujet curius, où se put conprandre aucuns mistere ». Cette dissertation, également adressée par Vincent le Blanc à sa soeur, commence par : « Durant nos longues peregrinassions que nous s'acupions an Orient... ». Derniers mots : « ... Verras mes escrit et t'an dourrai plus enple connoisence »
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Contient : 1 Traité sur la cavalerie légère (par le comte Roger DE BUSSY RABUTIN, mestre de camp de la cavalerie légère) ; 2 Traité sur les fortifications
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Contient : 1 « Ce sont les empirences [des vieilles espèces d'or et d'argent] premièrement ordennées selon l'ordennence du royaume de France... Escus de Philippe où il a un roy assis en une chaière... » Tous les pays sont passés en revue. Les descriptions sont souvent accompagnées d'un petit dessin en rouge ; 2 « Ce sont les diférences ou billon blanc et noir. Premièrement selon l'ordenance du royaume de France. Gros de France où il a escript Ludovicus... » Dessins en rouge ; 3 « Cy après s'ensuivent plusieurs sommes d'alaiemens, et la manière comment on fait telles sommes de laiemens et plusieurs autres sommes de billon blanc et noir. Et pour ce s'ensuit premièrement. Vous devez sçavoir que en un marc d'argent... » A la fin sont plusieurs problèmes. On trouve au feuillet 67 v° la date de 1417 ; 4 « Cy après la manière de l'argent, s'ensuit la manière des alaiemens de l'or... Premièrement sur le fait des laiemens de l'or, devez sçavoir... » Il y est fait mention d'une mesure prise le 11 mars 1419 (n. s.)
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Commence (fol. 4), après le Prologue, par : « La ruyne et povreté de ce royaume vient de sept faultes commises aux ordonnances des monnoyes. Il est à noter... », et finit (fol. 34) par : «... en proportion ausd. trezains. » La fin du volume est remplie (fol. 35-44) par une « Remontrance faicte au conseil du Roy tenu à Sainct-Mor-des-Faulsez, le 13e jour de may 1566, touchant le bail à ferme des monnoyes de France faict à Martin Malus, maistre de la monnoye de Bordeaulx, et ses associez, lequel bail est fondé sur l'ordonnance faicte l'an 1561, en laquelle l'or et l'argent ne sont égaulx en oeuvre comme hors oeuvre. » D'après une note du fol. A, ce manuscrit serait autographe. Cf. en effet, ms. franç. 18503, fol. 50-57.
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Contient : 1 Petit traité sur la fabrication et l'usage de l'eauforte ; 2 « Cy commencent plusieurs sommes d'alaimens et plusieurs aultres choses, et la manière de savoir comment se font celles sommes. Premièrement. Il est vray que pour chascun... » (fol. 10). — « Cy après s'ensuit la manière des alayemens de l'or et les sommes monstrans telz allayemens. Premièrement. Sur le fait des allayemens de l'or vous devés savoir... » (fol. 23 v°). — « C'est ung advis come une garde de monnoie doit exercer l'office quant à l'argent... » (fol. 60). — « Qui veult aprendre à essaier pour faire bien et justement essay de toutez manières d'argent, faictes ou à faire, il doibt premièrement commencier... » (fol. 65 v°). — « Pour adoulcir or aigre... » ; recettes diverses (fol. 69 v°). — « Cy ensuivent les différences de auchun blanc billon cy après desclairié et à combien ilz sont de loy... » (fol. 90). — « Cy ensuit les merquez des salus d'or et des blancs de X deniers aux armes de France et de Angleterre... » (fol. 97 v°). — Sur les pages blanches de la dernière partie du volume, sont des additions du XVe siècle qui paraissent dues en partie à la main qui a écrit le premier traité
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Paraît autographe.
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Lettres patentes de Jean II, duc de Normandie, 1349 (fol. 7), — Charles VI, 1389 (fol. 1), copie, — 1390 (fol, 10, 15, 54, 55), — 1391 (fol. 16, 17, 19), — 1411 (fol. 22, 23, 28, 29, 31, 33, 35, 37, 39, 41, 43, 45, 47, 50, 51, 52), — de Vendôme, vidame de Chartes, 1557 (fol. 5), copie, — avec des quittances d'Ernoul Du Chastel, 1349 (fol. 6), — Jean Le Maingre, dit Boucicaut, 1390-1411 (fol. 9, 13), — Regnault de Roye, 1390 (fol. 11, 12), — Jean, seigneur de Sempy, 1390 (fol. 14), — Guillaume Budé, maître des garnisons des vins, 1391 (fol. 20), — Charles de Bochain (fol. 24), — Jean et Chariot de Boissay (fol. 25, 26), — Chariot Boistel (fol. 27), — David de Brimeu (fol. 30), — Jacques Le Brun (fol. 32), — Antoine de Craon (fol. 34), — Bureau d'Issy (fol. 36), — Raoul de Gaucourt (fol. 38), — Charles de L'Isle (fol. 40), — Charles d'Ivry (fol. 42), — Guillaume Du Mesnil (fol. 44), — Jean de Nantouillet (fol. 46), — Guillaume de Prez (fol. 48), — Guion de La Rochefoucault (fol. 49), — Robert de Versailles (fol. 53), officiers du roi, 1411, orig. — « L'ordonnance du gage de messire Girerd d'Estavayé... et de messire Othe de Gransson, chevaliers », 1397 (fol. 57). — « Touchant aucunes joustes et tournoiz faitz en Alemaigne par l'empereur Maximiliam » (fol. 81). — « Le pas des armes de Sandricourt, » 1493, avec la reproduction de neuf miniatures (fol. 100), copies.