La Marseillaise : organe régional des Mouvements unis de résistance du Sud-Est

1944/06/15 (N3).

La Marseillaise : organe régional des Mouvements unis de résistance du Sud-Est

1944/05 (N2).

La Marseillaise (Mouvements unis de résistance du Sud-Est)

Variante(s) de titre : La Marseillaise : hebdomadaire du MLN du Sud-Est

La Marseillaise : organe régional des Mouvements unis de résistance du Sud-Est

1944/07/14 (N5).

Le Paysan patriote : organe des comités paysans du Midi et du Sud-Ouest

1943/07/14 (N5).

Le Paysan patriote : organe des comités paysans du Midi et du Sud-Ouest

1943/08/30 (N6).

Arrêt du conseil d'Etat qui explique les privilèges dont les secrétaires du roi des chancelleries établies près les cours supérieures, bailliages, élections et autres doivent jouir au sujet des droits d'aides

[Acte. 1715-06-25. Marly]

Arrêt du conseil d'Etat du roi qui ordonne que les instances sur le fait des Aides, seront portées aux élections et par appel en la cour des Aides et que les secrétaires du roi et leurs veuves ne jouiront point des entrées et détail des dits droits d'aides ailleurs qu'à Paris

[Acte. 1716-03-17. Paris]

Décret royal de nosseigneurs du Conseil de sa majesté catholique portant injonction à tous les sujets du Roi de lui remettre tous les exemplaires imprimés ou manuscrits de certaines lettres Monitoriales, qui paroissent avoir été expédiées en cour de rame contre le Ministère de Parme...)

[Acte royal. 1768-03-16]