752 resultados para France. Assemblée nationale législative (1791-1792) -- Comptes rendus des débats

Élection de Louis-Napoléon Bonaparte, président de la république française, élu par le peuple et proclamé par l'assemblée nationale, le 20 décembre 1848

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Adresse à Messieurs du Comité de salubrité, à l'Assemblée nationale pour la dame Pinel, maîtresse sage-femme

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Louis-Napoléon Bonaparte, président de la république française. Son serment à la constitution. Discours adressé aux représentants de l'assemblée nationale. Son entrée au palais de l'Élysée-National. Formation du nouveau ministère

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A messieurs les représentants de l'Assemblée Nationale. Considérations sur le mode de paiement des frais de guerre, sur la réorganisation de l'armée et les fortifications de Paris par M. Ange de Léon

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La journée d'un bon républicain, ou prières républicaines et napoléoniennes contenant le "Pater", l'"Ave", le "Credo", le "Confiteor", les Commandements de la patrie et de la république, les Actes de foi, d'espérance, de charité et de fraternité. Hommage au président de la république. Règle du jeu de billard de l'assemblée nationale. Bulletin agricole de 1848. Baromètre républicain

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Epitre à Madame D.... ou Apologie d'un Français retiré à Constantinople. Suivie d'une esquisse au crayon de certains membres de l'Assemblée nationale

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Société nationale fraternelle. Caisse générale de secours mutuels. Pétition présentée à l'Assemblée nationale par MM. Camus Mutel et Henri Place, précédée d'une lettre du général E. Cavaignac

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Comprend : Lettre (2 juillet 1849)

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Le Peuple exempt d'impôts au-dessous de 3,500 francs de revenu ou de produits. Aux citoyens les Représentants à l'Assemblée nationale et les membres du gouvernement de la République française. Considérations sur les impôts... (Signé : Aldre Baudron de Lamothe.)

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Question romaine. Lettre de Mgr l'évêque de Nîmes [C.-H.-A. Plantier] aux représentants catholiques du département du Gard à l'Assemblée nationale. [4 juillet 1871.]

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L'impôt sur les cheminées : pétition à M. le président et à Messieurs les Membres de l'Assemblée nationale, à Versailles / par S. Beaucaire aîné,...

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Traite des nègres. A MM. les députés à l'Assemblée nationale

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Observations d'un citoyen sur la grande question qui doit être agitée à l'Assemblée nationale, touchant la demande faite par MM. les députés des colonies, pour qu'il leur soit permis d'ouvrir leurs ports à tous bâtiments étrangers

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Lettre des citoyens de couleur des îles et colonies françaises à MM. les membres du comité de vérification de l'Assemblée nationale. (23 novembre 1789.)

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Lettre d'un membre de l'Assemblée nationale à un colon américain . (Signé : L. V. D. M. D. D. H. L.)

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Observations d'un habitant des colonies sur le "Mémoire en faveur des gens de couleur..." adressé à l'Assemblée nationale par M. Grégoire,... (Signé : P. U. C. P. D. D. L. M. [16 déc. 1789.])

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