Règlement spécial sur la comptabilité du Ministère des travaux publics / [par d'Audiffret, Victor Masson et Chenin]

[Acte. 1849-09-28]

Code matrimonial, ou Recueil complet de toutes les loix canoniques et civiles de France... sur les questions de mariage. Tome 1 / ... Nouvelle édition par M***, avocat au Parlement

[Acte royal]

Code matrimonial, ou Recueil complet de toutes les loix canoniques et civiles de France... sur les questions de mariage. Tome 2 / ... Nouvelle édition par M***, avocat au Parlement

[Acte royal]

Matériaux pour une histoire du Blésois et du Vendomois, rassemblés par « monsieur BEGON, docteur de la maison et société de Sorbonne, sous-doyen dans l'eglise de S. Sauveur de Blois ». Français 5678

Contient : Gravure du sceau des cordeliers de Blois ; Signature de « Scipion Begon » ; Signature du curé de S. Sauveur de Blois en 1680 ; Pièce imprimée contenant un arrêt du conseil d'État, daté de Paris le 5 juillet 1657, sur une requête de Philippe de France, duc d'Orléans et comte de Blois, contre Me Claude Baudouin, traitant, au bas duquel on lit, après la formule imprimée : « Collationné à l'original par moy, conseiller secretaire du roy et de ses finances », la signature manuscrite « BEGON » avec paraphe ; Lettre autographe signée : « MOREAU, presbtre, curé de S. Laurent de Montoire », et adressée le 11 fevrier 1680 à l'abbé Bégon ; Lettre autogr. signée : « AUDEBERT », concernant l'hôpital général de Blois. Postérieure au mois de mai 1659 ; Dessin à l'encre représentant un château. Ce dessin est signé : « F. Anseaume » et est daté « 1680 » ; Lettre autogr. signée : « THORIN ». Elle est adressée à l'abbé Bégon, sousdoyen de S. Sauveur de Blois, et est datée de Chartres le 28 mars 1678 ; « Arrest de la cour de parlement contre les religieuses... de Saincte Veronique de Blois. 29 mars 1649. Pièce imprimée ; Armoiries gravées ; Lettre autogr. signée : « CLAIRE TERESE DE JESUS, religieuse carmelite indigne », à M. l'abbé Bégon ; Deux sceaux, plaqués en cire rouge, du couvent des Ursulines de Blois. Ces sceaux portent au centre un lis et autour de ce lis la légende : « De saincte Ursule de Blois » ; Lettre autogr. signée du R. P. « PATRICE GASTINEAU », datée de Blois, 21 mars 1678, et adressée à l'abbé Bégon ; Armoiries dessinées à l'encre de « Thibault, comte de Blois » ; Processions de Blois ; « Liste des paroisses du bailliage de Blois » ; « Nombre des feus de l'eslection » de Blois en l' « année 1639 » ; Armoiries dessinées à l'encre. Au-dessous on lit : « Raoul » ; Liste des paroisses de l'élection de Blois ; Esquisse à l'encre des armes de « Gaston, duc d'Orléans, comte de Blois » ; Lettre autographe signée : « C. HUGUES METURAS, curé de Monteaux », à l'abbé Bégon ; Lettre autographe signée : « GIRARDEAU, presbtre, curé de Tour », à l'abbé Bégon. Tour, 27 novembre 1680 ; Paroisses qui dépendent de l'archidiaconé de Vendôme ; Gravure représentant la couronne d'épines et au milieu de cette couronne les mots : Jésus Maria. Six têtes d'anges la contemplent ; Liste des 93 paroisses de l'élection de Vendôme ; Lettre autographe signée : « MORIN, chanoine ». Vendôme, 11 décembre 1682. A l'abbé Bégon ; Archidiaconé de Vendôme. Liste des prieurés et chapelles ; Paroisses de l'élection de Vendôme ; Lettre autographe signée : « FRANÇOIS DEGYNES », à l'abbé Bégon. Vendôme, 29 août 1680 ; Lettre autographe sans signature. A l'abbé Bégon. « A Faix, ce 17 novembre 1676 » ; « Armes de Vierzon », dessinées à l'encre ; Lettre autographe signée : « Fr. Antoine d'Orléans, capucin, gardien indigne » du couvent de Vendôme. A l'abbé Bégon. Orléans, 9 mai 1618 ; « Marquisat de Vatan »

Espagnol 318

Contient : 1 Bref du pape Jules II aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. Rome, 25 mai 1504. En latin ; 2 Bref du pape Alexandre VI aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. Rome, 2 octobre 1493. En latin ; 3 Lettre de l'empereur Maximilien Ier aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. Strasbourg, 15 avril 1499. En latin ; 4 Lettre de l'empereur Maximilien Ier aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. Hall, 17 mars 1496. En français ; 5 Lettre de Frédéric III, roi de Naples, aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. San Germano, 11 janvier 1497. En italien et en partie en chiffre ; 6 Lettre de Jeanne de Naples, "la tryste rreyna," veuve de Ferdinand Ier, à son frère Ferdinand le Catholique. Naples, 17 novembre 1508 ; 7 Lettre de Jeanne de Naples, "la tryste rreyna," veuve de Ferdinand Ier à son père Jean II d'Aragon. Naples, 8 octobre 1477. En catalan ; 8 Lettre de Jeanne de Naples, "la tryste rreyna," veuve de Ferdinand Ier à son frère Ferdinand le Catholique. Castellamar (?), 23 juillet 1509 ; 9 Lettre des Rois Catholiques à la comtesse de la Cherra. Alcalá de Henares, 20 janvier 1503 ; 10 Lettre des Rois Catholiques à Mossen de Rebestan. Alcalá de Henares, 5 avril 1498 ; 11 Lettre des Rois Catholiques à l'empereur Maximilien. 1503. Duplicata ; 12 Lettre de Ferdinand le Catholique à son père Jean II d'Aragon. Séville, 25 juillet 1478 ; 13 Lettre des Rois Catholiques à N... "duque primo," lui défendant d'intervenir les armes à la main dans les affaires de la maison de Medinaceli, sous peine de perdre ses biens. Écija, décembre 1501. Minute ; 14 Lettres de créance des Rois Catholiques pour Gonçalo Fernandez de Cordova. Grenade, 22 mars 1501 ; 15 Lettre d'"Ysabella de Aragonia, duchesa de Millano," au Roi Catholique. Bari, 14 décembre 1507. En italien ; 16 Lettre de "Leonor," princesse de Navarre, au roi Jean II, son père. Olit, 10 décembre 1473 ; 17 Lettre de "Janus Maria de Campo Fregoso," doge de Gênes, au Roi Catholique. Gênes, 6 juillet 1512. En italien ; 18 Lettre d'Alphonse d'Est, duc de Ferrare, au Roi Catholique. Ferrare, 25 janvier 1507. En italien ; 19 Lettre de "Johan" d'Albret et "Catalina," rois de Navarre, au Roi Catholique. Pau, 9 octobre 1510 ; 20 Lettre d'"el prinçipe" D. Carlos au Roi Catholique. Malines, 26 octobre 1508 ; 21 Lettre d'"Anne," duchesse de Bretagne, à l'ambassadeur des Rois Catholiques, Francisco de Rojas. Rennes, 18 avril 1490. En français ; 22 Lettre d'"Anne," duchesse de Bretagne, reine de France, au Roi Catholique. Moulins, 24 mai 1497. En français ; 23 Lettre de Ferdinand le Catholique à son père Jean II. Sans lieu ni date ; 24 Lettre de "el Rey M[anuel]" de Portugal au Roi Catholique. Allmeirim, 7 mars 1510. En portugais ; 25 Lettre d'"Anne" de France au Roi Catholique. Paris, 30 juillet 1513. En français ; 26 Lettre de "Pierre" II de Bourbon à la Reine Catholique. Villefranche en Beaujolais, 12 décembre. En français ; 27 Lettre d'Alphonse II, roi de Naples, au Roi Catholique. Messine, 11 mai 1495. En italien ; 28 Lettre de Ferdinand Ier, roi de Naples, à son oncle Jean II d'Aragon. Naples, 3 mai 1473. En italien ; 29 Lettre de "Don Fadryque" III, roi de Naples, à la Reine Catholique. "De my rreal sobre Gaeta," 21 novembre 1496 ; 30 Lettre de "la infelicissima regina Ysabella," femme de Frédéric III de Naples, au Roi Catholique. "In lo placis de Turs." (Tours) 10 janvier. En italien ; 31 Lettre de Louis XII, roi de France, au Roi Catholique. 30 mars 1508. En français ; 32 Lettre de Charles VIII, roi de France, au Roi Catholique. Amboyse, 26 septembre. En français ; 33 Lettre de Louis XII au Roi Catholique. Rouenne, 26 mars 1509. En français ; 34 Lettre de Louis XII au Roi Catholique. Bloys, 14 septembre 1505. En français ; 35 Lettre de "la princesa de Gales," Catherine d'Aragon, au Roi Catholique. Rryxamon (Richmond), 29 mai ; 36 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova, "duque de Terranova," à Miguel Perez de Almazan. Sans date ; 37 Lettre de "Juan Manuel" aux Rois Catholiques. Gênes, 8 janvier 1497 ; 38 Lettre de "Gaston" de Foix au Roi Catholique. Sans date. En français ; 39 Lettre de "la princesa de Gales," Catherine d'Aragon, au Roi Catholique. Granuche (Greenwich), 21 novembre 1508 ; 40 Lettre de Béatrix de Naples, "la infelicissima regina de Hungaria et Bohemia," fille de Ferdinand Ier de Naples et femme de Ladislas VI, roi de Hongrie, au Roi Catholique. Naples, 2 mars 1508. En italien ; 41 Lettre de Louis XII, roi de France, à l'archiduc Philippe. Loches, 24 novembre 1502. En français ; 42 Lettre d'Arthur, prince de Galles, à Catherine d'Aragon, sa femme. "Ex manerio Woodstoke," 9 septembre 1497. En latin ; 43 Lettre d'"el Rey M[anuel]" de Portugal au Roi Catholique. Evora, 22 décembre 1512. En portugais ; 44 Lettre de Marie, reine de Portugal, au Roi Catholique. Evora, 2 décembre 1508. En portugais ; 45 Lettre de Henri VII, roi d'Angleterre, aux Rois Catholiques. Greenwich, 15 mai 1497. En latin ; 46 Lettre de Jacques IV, roi d'Écosse, aux Rois Catholiques. Édimbourg, 27 octobre 1497. En latin ; 47 Lettre d'Élisabeth, reine d'Angleterre, à la Reine Catholique. Greenwich, 11 mars 1498. En latin ; 48 Lettre de l'archiduc Philippe et de Marguerite d'Autriche aux Rois Catholiques. Bruxelles, 16 décembre 1495. En français ; 49 Lettre de Catherine, reine de Navarre, au Roi Catholique. Pampelune, 12 juin 1512 ; 50 Lettre d'Isabelle, reine de Castille, au roi Jean II d'Aragon, son beau-père. Madrigal, 30 avril ; 51 Lettre de Madeleine de France, régente de Navarre, aux Rois Catholiques. Pampelune, 16 novembre 1494. En français ; 52 Lettre de la Reine Catholique aux maîtres et pilotes de la flotte qui doit conduire en Angleterre l'infante Catherine. Grenade, septembre 1501. Duplicata ; 53 Lettre du Roi Catholique au gouverneur du "principato Citra." Naples, 30 mai 1507. En italien ; 54 Lettre d'Isabelle, reine de Portugal, à Miguel Perez de Almazan, secrétaire des Rois Catholiques. Yelves, 5 avril 1498 ; 55 Lettre de Ferdinand II, roi de Naples, à la Reine Catholique. Procita, dernier jour de février. En italien ; 56 Lettre d'un agent du Roi Catholique à "Mosen Coloma," datée : "En el real de Valençya." ; 57 Lettre de "La Mouche de Veyre" à la Reine Catholique. Lyon, 23 juillet. En français ; 58 Lettre de Bernardino de Lezcano au Roi Catholique. Tolosa, 23 novembre 1512 ; 59 Lettre d'Yves II, baron d'Alègre, à Yñigo Lopez. Troye, 27 février 1502. En italien ; 60 Billet de Jean-Jacques Trivulci à un secrétaire des Rois Catholiques. Bles (Blois ?), 29 novembre 1513. En italien ; 61 Lettre de D. Iñigo Davalos y Aquino, marquis del Vasto, aux Rois Catholiques. Castello de Iscla, 26 avril 1503 ; 62 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova au Roi Catholique. "Del real sobre Gaeta," 17 septembre 1503 ; 63 Lettre d'Antonio de Leyva au Roi Catholique. Naples, 6 mai 1512 ; 64 Lettre de Béatrix de Naples au Roi Catholique. Naples, 30 octobre 1507. En italien ; 65 Lettre de Jeanne de Naples, "la tryste reyna," veuve de Ferdinand II, à sa tante la Reine Catholique. Sans date ; 66 Lettre de Marie, reine de Portugal, à son père le Roi Catholique. Almeryn, 26 mars 1508 ; 67 Lettre de Henri VIII, roi d'Angleterre, au Roi Catholique. Windsor, 25 septembre 1511. En latin ; 68 Lettre de Marguerite d'Autriche au Roi Catholique. Bruxelles, 25 novembre 1509 ; 69 Lettre de Marguerite d'York, duchesse douairière de Bourgogne, à la Reine Catholique. Audermunde, 25 août 1493. En latin ; 70 Lettre d'Anne, reine de France, aux Rois Catholiques. Loches, 31 janvier. En français ; 71 Lettre de Philippe, archiduc d'Autriche, à sa belle-soeur Catherine, princesse de Galles. Bruxelles, 8 août 1498. En français ; 72 Lettre de Fabritio Colonna au Roi Catholique. Naples, 23 octobre 1511. En italien ; 73 Lettre de Bartholomeo d'Alviano au Roi Catholique. Fréjus, 2 avril 1508. En italien ; 74 Lettre de Gui de Blanchefort, grand maître de Rhodes, au Roi Catholique. Lyon, 24 juin 1513. En latin ; 75 Lettre d'Agostino Adorno, gouverneur du duché de Gênes, à Antonio de Grimaldis. Gênes, 7 juillet 1496. En italien ; 76 Mémoire du duc de Milan, Ludovico Maria Sforza, pour son ambassadeur à Venise, Octaviano Vicomercato. Milan, 4 avril 1496. En italien ; 77 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova au Roi Catholique. 29 novembre ; 78 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova au Roi Catholique. Naples, 15 octobre 1505 ; 79 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova à Miguel Perez de Almazan, secrétaire des Rois Catholiques. Naples, 16 février 1504 ; 80 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova à Miguel Perez de Almazan, secrétaire des Rois Catholiques. Naples, 12 novembre 1505 ; 81 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova aux Rois Catholiques. Rome, 28 mars 1497 ; 82 Lettre du cardinal Jean Colonna au Roi Catholique. Rome, 14 février 1506. En italien ; 83 Lettre de recommandation de Juan de Ribera, archevêque de Valence et patriarche d'Antioche, pour Juan de Borja, fils de Francisco de Borja. Valence, 27 novembre 1570 ; 84 Lettre de Lorenzo Pucci, cardinal des Quatre-Saints, au Roi Catholique. Rome, 12 juillet 1514. En italien ; 85 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova au Roi Catholique. Madrid (?), 7 août 1510 ; 86 Lettre de Fernando de Alarcon au Roi Catholique. Naples, 18 mai 1508 ; 87 Lettre de Christoval Camudio à Miguel Perez de Almazan. Osma, 25 mars ; 88 Lettre de Pedro Navarro au Miguel Perez de Almazan. Burgos, 29 septembre 1507 ; 89 Lettre de Prospero Colonna à Gonzalo Fernandez de Cordova. Rome, 19 août 1505. En italien ; 90 Lettre d'Ugo de Moncada au Roi Catholique. Cosenza, 22 janvier ; 91 Lettre de Giovane Caraccioli, prince de Melfi, au Roi Catholique. Barletta, 17 juin 1509. En italien ; 92 Lettre, en partie chiffrée, de Gonzalo Fernandez de Cordova à Lorenzo Suarez, 17 août 1500. Copie remise à Miguel Perez de Almazan ; 93 Lettre en chiffre de Lorenzo Suarez aux Rois Catholiques. Venise, 24 février 1504 ; 94 Lettre en chiffre du vice-roi de Sicile au Roi Catholique. Messine, 27 avril 1503 ; 95 Chiffre sans adresse, daté du 8 janvier 1497 ; 96 Lettre du cardinal Luis de Borja à Miguel Perez de Almazan. Naples, 17 avril 1510 ; 97 Lettre de Pierre II de Bourbon, seigneur de Beaujollais, à M. de Maure. Moulins, 14 août. En français ; 98 Lettre de Cifontes à la Reine Catholique. Ramua, 29 octobre 1496 ; 99 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova à Miguel Perez de Almazan. Naples, 25 août 1505 ; 100 Lettre de Yahya ben Sa'id ben Meymoun à Douan Ramoun el-Kardoun (Ramon de Cardona),... chef de Naples. Mars 1511. En arabe

Recueil de pièces historiques, concernant principalement le règne de Louis XIII ; traités de paix, mémoires politiques, etc. (1574-1636).

Contient : Pièces concernant la Suisse et les relations diplomatiques de ce pays avec la France, 1574-1602 ; Traité de Monçon, 1626 ; État des revenus du roi d'Espagne, 1610 (f. 36), — et de ses dépenses (f. 46) ; État des revenus du roi de Portugal, 1610 (f. 53), — et de ses dépenses (f. 54 v) ; Mémoires sur la cour de Rome, au temps de Paul V ; Traité entre la France et les Pays-Bas, 1634 ; Pièces concernant les protestants de Béarn, 1620 ; Harangue de Villeroy aux États de la Ligue, 1593 ; « Extraict de quelques passages du livre intitulé L'homme d'Estat français vrayement catholicque, dédié au roy très-chrestien Louys-le-Juste, par le sieur de Chiremont » [Le Normant], 1626 ; Entrée de Louis XIII à La Rochelle, 1628 ; « Discours... fais par feu monsieur BACON, grand chancelier d'Angleterre » : « De la religion » et « De la superstition » ; Traité entre la Lorraine et la France, 1634 ; Traité avec les archiducs Albert et Isabelle, 1610 ; Traité de Prague entre l'Empire et la Saxe, 1635 ; « Harangue de monsieur d'Avaux aux États de Suède, assemblés à Stocholme » ; « Formula Stumsdorfianorum pactorum de induciis XXVI annorum inter... Poloniæ regem, magnumque ducem Lithuaniæ, etc., etc., regnum Poloniæ magnumque ducatum Lithuaniæ, ab una, et... reginam regnumque Sueciæ, etc., ab altera parte sancitis, XXIV articulis comprehensa », 1635 ; « Discours sur les moiens que tiennent les Espagnols pour parvenir à la monarchie de l'Europe, et ce que l'on peut faire pour les en empescher » ; « Conférence secrette de Henri-le-Grand, tenüe pour le sujet des moiens de parvenir à l'Empire... » ; « Sommaire déclaration des aydes et charges que les roys de France ont levées en leur royaume, et des inconvéniens et troubles advenus par aucunes violences et non accoustumées exactions, par VIGNER » [Nicolas VIGNIER, médecin] ; « Harangue faite au Roy, séant en son Parlement, par monsieur Bignon, son advocat-général », 1636 ; Mémoires sur la validité ou nullité du mariage de Gaston d'Orléans avec Marguerite de Lorraine, en latin

Les fors de Béarn, recueil de textes relatifs à la législation béarnaise, comprenant.

Contient : 1 « Los fors anciaas de Bearn » ; 2 « Lo for de Morlaas » ; 3 « Lo poblacion d'Oloron » ; 4 « Rubrica. Lo for d'Ossau » ; 5 « Rubrica. Lo fo d'Aspe » ; 6 « Los dretz qui lo vescomte ha en Aspe » ; 7 « Lo fors de Baretors » ; 8 « Las taxations de las cartas feytes sober los segramentz » ; 9 « Statutz de cort mayor feytz deu temps de mos. Mathiu, comte de Foixs ensa » ; 10 « De talhe de caperaas spitales et christiaas » ; 11 « Ordenance feyte en cort major en lo temps de moss. Archambaud et madone Ysabe, comtesse de Foixs » ; 12 « Forme de manar la cort mayor » ; 13 « Lo for que dejuus fo en judyament produsit sus l'apeu qui ere per dabant la cort deu senescal entre Jehanet de Maseres de La Enveye et per sa partie et contre Audine et Condoi de Lalane de Germeneus » ; 14 Charte de paix de clerc à laïc, 13 juillet 1368 [Note : Le texte imprimé porte : 12 juillet (page 268.)] ; 15 Rubrique des amendes, ayant pour titre : « Breves de leys degudes au Senhor sego[n] lo for » ; 16 « La carte deu pont de Nabarencxs » ; 17 « Las observances de Bearn sus thiensers, trubes et patz » ; 18 « Aquest article juus struit tracte suus hostes auterya et jura moss. Gaston, vescomte de Bearn, en son nabet advenement, lo XII jorn de julh M. IIIIC. XXXVI » ; a « Secse lo conde de las monedas et avaluades temps per temps et mees per mees et an per an, en los paguementz valhatz et recebutz, qui un cascun an dejuus struitz se fasen », 1401-1422 n. st ; b « Secse la valor de l'aur en lo autres temps dejuus struitz », 1402-1420 n. st ; c « Secse l'avaluement de l'aur a Tolose », 1416-1420 n. st ; d Mention que le livre a appartenu « magistro Johanni de Furteria, jurium vaccalareo », et commencement d'un acte de l'évêque de Dax, Bertrand de Borie, « de Boyria », adressé à Arnaud « de Dabanto », fils de Jean ; e Diverses notes et mentions