Sur la Constitution civile du clergé et le serment exigé de tous les fonctionnaires publics en général ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.461

Dissertation d'un ami de la religion et de la patrie sur la Constitution civile du clergé, et sur la prestation de serment exigée des ecclésiastiques fonctionnaires publics ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.468

Lettre à un missionnaire sur la légitimité du serment civique ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.469

Accord des vrais principes de l'Eglise, de la morale, et de la raison sur la Constitution civile du clergé de France ([Reprod.]) / par les évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale constituante

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.792

Examen de l'instruction de l'Assemblée nationale sur la Constitution du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.584

Les vrais principes sur le serment civique, mis à la portée de tout le monde ou Réponse à l'ouvrage de M. l'Abbé Grégoire, sur la légitimité du serment exigé des fonctionnaires ecclésiastiques ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.589

Seconde instruction pressante sur la Constitution civile du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.53

Observations sur la défense de l'ouvrage de M. Grégoire, intitulé : Légitimité du serment civique" ([Reprod.]) / par un ecclésiastique, membre de l'Assemblée nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.600

L' erreur reconnue, ou Profession de foi d'un citoyen de Paris, sur la Constitution civile du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.607

Voeu de la nation sur la Constitution civile du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.312

Entretien d'un curé et d'un laïc sur la question "est-il permis d'assister aux messes des prêtres assermentés en vertu des lois du 7 vendémiaire an 4 & du 19 fructidor dernier" & quel est le sens de ce sermens ? ([Reprod.]) / par S. P. Ernst, curé d'Asden

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.702

Rapport fait par Cholet au nom d'une commission spéciale sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres du culte : séance du 14 frimaire an 6 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.391