752 resultados para France. Assemblée nationale législative (1791-1792) -- Comptes rendus des débats

Adresse à l'assemblée nationale (12 janvier 1790), présentée par les représentants de la commune de Paris, relativement au voeu des districts concernant l'étendue du département dans lequel la capitale doit être placée

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Discours prononcé à la société des amis de la constitution, séante à Paris, le 13 avril, par Étienne Chevalier, l'un de ses membres, cultivateur et député à l'assemblée nationale

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Histoire complète de l'empereur Napoléon et de la grande armée, avec les pensées de Béranger sur ce grand homme et sur la république ; suivie de la biographie de Louis Napoléon et de ses cousins, représentants du peuple à l'assemblée nationale

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Pétition adressée à l'Assemblée nationale sur l'organisation des ateliers nationaux... - De la Modification du système monétaire. - Projet de constitution des ateliers nationaux, les divisant en ateliers d'agriculture, d'industrie, et en magasins commerciaux, présenté à l'Assemblée nationale le 29 mai 1848. [Signés : H. Obert.]

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Le 4 septembre jugé par l'Assemblée nationale

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Projet de décret présenté au comité du travail, à l'assemblée nationale... (10 juillet 1848)

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Pétition à l'Assemblée Nationale, indiquant les moyens d'organiser et d'indiquer le Travail, d'assurer le bien être des populations ouvrières, d'empêcher l'imigration des habitants des Campagnes, d'extirper le germe des Révolutions, (par L.-A. Giraud [30 septembre.])

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Une séance extraordinaire de l'assemblée nationale de Versailles, pendant les vacances de Pâques, le vendredi saint 14 avril 1876

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[Hommage aux différents mécanismes constitutionnels que l'Assemblée nationale a organisés] / [signé Wilfrid de Fonvielle]

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(Lettre de M... "Gouy d'Arsy" du 24 décembre 1789, à l'Assemblée Nationale, concernant la justification qu'il est chargé de présenter... en réponse à la Dénonciation du Ministre de la Marine)...

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Histoire de Paris en 1848 d'après les publications officielles, les révélations de l'enquête et les discussions de l'Assemblée nationale, par Louis d'Ormoy

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Lettre d'un campagnard à l'assemblée nationale et au sénat , par Brutus

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Note présentée à l'Assemblée nationale sur l'article 109 du projet de constitution relatif à l'interdiction du remplacement militaire (par Armengaud. 10 juillet 1848)

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La déclaration des droits de l'homme et du citoyen avec les considérants de l'Assemblée nationale 1789 et de la Convention nationale 1793

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Discussion du Crédit foncier, 9 octobre 1848. Aux citoyens représentants du Peuple, composant l'Assemblée nationale. [Signé : L. Pavy.]

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