Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 10. Du 12 novembre 1789 au 24 décembre 1789 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

[24 phot. de Grèce par Léon Quinault: Athènes, Salamine, Eleusis, île de Poros, Navarin, Zanthe, "la Magicienne au mouillage à Navarin", "Etat-major de la Magicienne et de la Sentinelle", don L. Lemuet en 1888]

Donateur : Lemuet, Léon (1833-19..?)

Articles convenus entre le Roi et le prince-évêque, l'église et l'état de Liège, pour l'exécution du traité du 24 mai 1772 et en conformité de l'article séparé relatif à l'art 1er dudit traité. [Ratification du 11 décembre.]

[Acte royal. 1773-12-11. Versailles]