131 resultados para police investigation

Paris et son administration. Assemblées de police. — Prisonniers.

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Nicolas Houël. L'Ordre et Police gardez en l'institution de l'Appotiquairerye, Collège et Chapelle de la Charité Chrétienne, pour les pauvres honteux, Prestres, Escoliers, Gentilzhommes, Marchans et Artisans de la ville et faulxbourgs de Paris Detenus en extrémité de maladie. De l'invention de Nicolas Houël, Parisien.

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Description de la fête du pacte fédératif, du 14 juillet, fixée par la ville, avec le réglement de la police : grande illumination ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1104

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Bans de police de la ville de Mons du XIIIe au XVe siècle, édités par Léopold Devillers,...

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Partie 2 / ... par M. Fleurigeon,...

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806 ... par M. Fleurigeon,...

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De la Police de Paris, de ses abus et des réformes dont elle est susceptible, avec documens anecdotiques et politiques pour servir à l'histoire judiciaire de la Restauration, par A. G. Claveau,...

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Règlement provisoire concernant le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie...

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[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]

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Circulation. Les sens uniques. Conseil à l'usage des conducteurs dans Paris. Edité sous la haut patronage de la Préfecture de police

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Règlement du 7 mai 1896, pour l'exécution d'une police mixte sur la frontière sino-annamite. (Application de l'article 1er de la convention complémentaire de commerce du 20 juin 1895.)

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Règlement général de police pour les voies de navigation intérieure. Texte officiel du décret du 6 février 1932 abrogeant les décrets du 24 mars 1914, 10 août 1917, 25 janvier 1919, 5 avril 1928

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La police et reiglement du grand bureau des pauvres de la ville & faulxbourgs de Paris... ([Reprod.]) / par M. Iean Martin,...

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Collection : French books before 1601 ; 326.4

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De la Police sanitaire et de l'assistance publique dans leurs rapports avec l'extinction des maladies vénériennes, par J. Garin,...

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Manuel de la police rurale et forestière, de la chasse et de la pêche , contenant : 1° les lois et règlemens de la matière... 2° des solutions et explications sur tous les cas susceptibles de se présenter,... faisant suite au Cours de droit rural. Par A.-Ch. Guichard,...

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Traité de la police du roulage dans ses rapports avec la compétence des tribunaux de simple police... / par N.-A. Guilbon,...

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