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59 resultados para compulsory licence

Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour la licence. ["Jus romanum : De Actionibus empti et venditi". - Droit français. Code Napoléon : Des obligations du vendeur et de l'acheteur... Code de commerce : Des achats et ventes]... Par M. Durand (Henri-Léopold),...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence. L'acte publié... sera soutenu le... 14 janvier 1841... par Amédée-Gabriel Hennequin,...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence. L'acte publié... sera soutenu le... 14 janvier 1841... par Amédée-Gabriel Hennequin,...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Pierre-Alexis Rerolle...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Juan Scheult,... ["Jus romanum : De Tutela". - Droit français : De la Tutelle.]

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Jus romanum : De Contrahenda emptione. De re quae vaeneat. De pretio. De consensu. De effectu emptionis-venditionis. De pactis variis quae contractui venditionis emptionis adjici solent et de arrhis. Droit français : De la vente. De la saisie et vente des navires : thèse pour la licence... / par Calixte-Jean-Pierre Seguin,...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Denis-Magloire Sevestre,... ["Jus romanum : Familiae erciscumdae". - Droit français : Du Partage des successions, des rapports, des effets du partage et de la rescision.]

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Alfred Siquot,... ["Jus romanum : Finium regus dorum". - Droit français : De la Propriété.]

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Faculté de droit de Nancy. Délibération sur un projet d'organisation de la licence en droit soumis à l'examen des Facultés par M. le ministre de l'instruction publique

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La Licence en droit

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La Licence en droit. Précis élémentaire de droit romain . (Notes de cours.) Les Obligations

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Nouveaux règlements des Facultés de Droit. (Extrait du "Recueil des Règlements de M. de Folleville", p. 490 à 494.) Décret du 28 Décembre 1880, portant modification des épreuves de la licence en droit. - [Paris, le 8 Janvier 1881]

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A l'Ami d'une liberté sage, sans despotisme et sans licence, et d'une piété vraie sans fanatisme. (Signé : J.-F. Blain.)

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L'Étude du droit romain simplifiée, tableaux synoptiques de droit romain, préparation... des matières exigées pour la partie romaine du premier examen de baccalauréat et pour le premier examen de licence, explication complète des Institutes de Justinien, par Georges Bonjean,...

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