132 resultados para Terres publiques

Association des peintres-décorateurs d'intérieurs de monuments et fêtes publiques. Statuts et règlements

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Epitre au Roi, sur les affaires publiques

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[Consultation demandée par Jean Belliard, député du Gers, à ses électeurs, sur trois projets de loi relatifs à l'armée, à la presse et aux réunions publiques]

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Guide manuel de l'étudiant en droit et des candidats aux diverses administrations publiques, pour l'année scolaire 1879-1880. (Signé : A. D. [1er Novembre 1879])

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Recueil des clauses connues sous le nom de réserves domaniales, imposées aux acquéreurs de biens nationaux ou hospitaliers, et de celles consenties par divers propriétaires pour l'élargissement et le percement des voies publiques dans la ville de Paris depuis l'année 1790 ; suivi d'un Atlas indiquant la situation des immeubles grevés (2e édition publiée d'après les ordres de M. Poubelle. Reconstitution commencée en 1878... par A. Bernard,... avec le concours de MM. Schatté, Taxil et Tellier. État d'avancement au 31 décembre 1886) / Ville de Paris

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De la Liberté de la presse pour les journaux et de la divergence des feuilles publiques

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De la nécessité de créer des bibliothèques scientifiques-industrielles ou au moins d'ajouter aux bibliothèques publiques une division des sciences appliquées aux arts et à l'industrie

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Observations présentées par la chambre des commissaires-priseurs de Paris sur la proposition soumise au gouvernement par les délégués des chambres syndicales des courtiers inscrits de France et d'Algérie, et tendant à la révision de la législation qui régit actuellement les ventes aux enchères publiques des marchandises neuves

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Statistique sanitaire des villes de France. Récapitulations quinquennales. Relevés de la période 1901-1905 et résultats comparatifs des quatre périodes 1886-1890, 1891-1895, 1896-1900, 1901-1905, décès suivant l'âge et la cause, naissances et mort-nés / par MM. Paul Roux et Henri Reynier ; Ministère de l'Intérieur. Direction de l'assistance et de l'hygiène publiques. (5e bureau)

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Statistique sanitaire des villes de France. Récapitulations quinquennales. Relevés de la période 1896-1900 et résultats comparatifs des trois périodes 1886-1890, 1891-1895, 1896-1900, naissances et mort-nés, décès suivant l'âge et la cause / par MM. Paul Roux et Henri Reynier ; Ministère de l'Intérieur. Direction de l'assistance et de l'hygiène publiques. (5e bureau)

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Économie et réformes dès cette année, ou le Cri général sur les dépenses publiques, par un contribuable sans appointements (par Félix Bodin)

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Tribunal de commerce de la Seine. Rapport de la commission sur la législation des ventes publiques. Rapporteur M. Richemond,...

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13/5/20, meeting de la CGT au Pré-Saint-Gervais : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59270

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13/5/20, meeting de la CGT au Pré-Saint-Gervais : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59271

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L'Archiviste (Paris. 1892)

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Périodicité : Bi-mensuel (10 déc. 1892-10 mars 1893) ; Mensuel (avr.-oct. 1893)

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