Arrêté portant règlement général pour la culture du tabac en 1860. (12 décembre 1859.)

[Acte. 1859-12-12]

Arrêté portant règlement général pour la culture du tabac en 1861. (21 décembre 1860.)

[Acte. 1860-12-21]

Attachés d'administration centrale. Constitution initiale des nouveaux corps . [Instruction du 11 avril 1956 des secrétaires d'Etat au Budget et à la présidence du conseil (Fonction publique) relative à la constitution initiale des nouveaux corps d'attachés d'administration. - Annexes. I. Programme des matières à option "Administration générale" du concours spécial prévu à l'article 23 ; II. Textes de base : Loi du 3 février 1953 et du 3 avril 1955. Décret du 16 décembre 1955 portant règlement d'administration publique relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale. III. Organisation et programme du concours normal prévu aux articles 5 et 12 du décret du 16 décembre 1955.]

[Code]

Navigation intérieure . Règlement général de police. Décret du 6 février 1932 modifié et complété [par les décrets des 31 mars 1934, 15 août 1936 et 2 mai 1956 du Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme]

[Code]

Arrest du Conseil d'Etat du roi et lettres patentes portant règlement pour l'administration des revenus du collège de Navarre [1738]

[Acte royal. 1738]

Règlement du Conseil général de la Guadeloupe

1834.

Règlement du Conseil général de la Guadeloupe

Variante(s) de titre : Règlement intérieur du Conseil général - Guadeloupe, Conseil général

Règlement... et instructions touchant l'administration des haras du royaume

[Acte royal. 1709-09-22 - 1719-04-20]