Articles convenus entre le Roi et le prince-évêque, l'église et l'état de Liège, pour l'exécution du traité du 24 mai 1772 et en conformité de l'article séparé relatif à l'art 1er dudit traité. [Ratification du 11 décembre.]

[Acte royal. 1773-12-11. Versailles]

Recueil de pièces relatives au prieuré de Dhuisy, diocèse de Meaux, formé par Charles de Chantecler, prieur et seigneur de Dhnisy, pour les besoins de son procès contre Henri de Bourbon, prince de Condé, en 1573.

L'acte de fondation de ce prieuré (fol. 17) porte la date de 1170. — Ce ms. a appartenu à « l'abbé de Sencour, chanoine de Rouen. »

« Ordonnance du hancquot, que fist en la ville de Lisie très haut et très poissant prince Phelippe, par la grace de Dieu, duc de Bourgoigne et de Brabant, etc., l'an mil quatre cens chinquante trois, le XVIIe jour de febvrier. » (Voeux du Faisan).

Contient : « Registre des veux qui furent fais en intencion d'aler sur les Turs, l'an mil quatre cens. chinquante trois, en la presence de très noble et tres redouté prince Phelippe, par la grace de Dieu, duc de Bourgoigne... » ; « Coppie de la bulle donnée l'an lXIII (1463) par le pape Pius [II], et translatée, ce dit an, par solennel orateur l'evesque de Tournay, » G. Filastre ; « Epistre faitte en la contemplacion du saint voyage de Turquie, adreissant à la très crestienne et très heureuse maison de Bourgogne »

Déclaration du Roi, portant que le premier chirurgien du Roi, prêtera serment à l'avenir entre les mains de Sa Majesté, & recevra ceux de ses chirurgiens ordinaire & de quartier, de la famille royale, & du premier prince de sang . Donnée à Versailles le 19 juin 1770. Registrée en Parlement et Chambre des comptes

[Acte royal. 1770-06-19. Versailles]