76 resultados para Impôt

L'Impôt du timbre. Commentaires pratiques et barèmes...

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L'Impôt sur le revenu des créances, dépôts et cautionnements

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Proposition relative à l'impôt sur le revenu, présentée le 11 juillet 1848 / par le citoyen Proudhon, suivie du discours qu'il a prononcé à l'Assemblée nationale le 31 juillet 1848. (Conforme au "Moniteur universel")

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Pétition à MM. les membres de la Chambre des Députés sur le projet de loi de finances de 1845 (recettes et dépenses) et sur l'impôt en général. [Signé : Quentin.]

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L'Impôt sur le capital dans la république de Florence, lettre à M. Émile de Girardin, par E. Quinet,...

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Indochine française. Gouvernement de la Cochinchine (3e bureau-1re section). Année 1938. Impôt sur les traitements publics et privés, les salaires, les indemnités et émoluments. Barême n° 3 donnant le produit de l'impôt en principal pour toutes les catégories de contribuables

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Indochine française. Gouvernement de la Cochinchine (3e bureau-1re section). Année 1938. Impôt général sur le revenu. Barême n° 4 donnant le produit de l'impôt en principal pour toutes les catégories de contribuables...

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Solution du problème social par la justice et la vérité, ou Répartition parfaite de l'impôt, gratuité de circulation ou moyen d'échange... par P.-A. Raynaud

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Nouvelles contributions directes. Impôts sur les revenus, textes complets et mis à jour, avec exemples à l'appui, des lois des 15 juillet 1914 : impôt général, 31 juillet 1917 : impôts cédulaires

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Observations des fabricans de papiers, imprimeurs, libraires et manufacturiers de papiers peints, sur le projet de résolution relatif à l'établissement d'un impôt sur le papier

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Le paysan, l'impôt et le suffrage universel, ou Réflexions et entretiens d'un arrière-neveu de l'Homme aux quarante écus / par F.-F. Steenackers,... (Avril)

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L'Impôt du timbre sur les catalogues de librairie, ruineux pour les librairies, et arithmétiquement onéreux au trésor public. [Signé : Ant.-Aug. Renouard.]

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L'Impôt sur les célibataires. Pétition d'un bossu à l'assemblée nationale

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La Publicité par affiches devant l'impôt et les règlements administratifs. Exposé pratique des règlements en vigueur sur les droits de timbre, les prescriptions administratives en matière d'affiches...

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Aux contribuables, explication pratique de la loi concernant l'impôt sur le revenu, article par article (loi du 15 juillet 1914), par Stanislas de Riberot,... et Maurice de Riberot...

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