79 resultados para Ficker, Julius, 1826-1902.

Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs (Loi du 25 février 1901). 3e éd., mise au courant de la loi du 30 mars 1902 et augmentée d'un barème de l'usufruit et de la nue propriété. 1906

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Brevets d'invention : loi du 5 juillet 1844, modifiée par celles des 31 mai 1856 et 7 avril 1902, arrêté ministériel du 11 août 1903

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux militaires. 19 avril 1902

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Discours prononcés sur la tombe de Talma, par MM. Jouy, Arnault et Lafon, le 21 octobre 1826

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Ration et régime alimentaires de l'arthritique. I. Ration alimentaire [conférence faite le 26 avril 1902], par le Dr Pascault

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Mémoire présenté à S. E. le ministre de la Marine et des colonies, sur quelques améliorations à introduire dans le système administratif adopté pour l'île de Marie-Galante ; par Joseph Pélissié,... [1er juillet 1826.]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Compagnie des agents de change de Lyon. Loi relative aux titres au porteur perdus, volés ou détruits, du 15 juin 1872, modifié par la loi du 8 février 1902...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Contrat d'association. Loi du 1er juillet 1901, modifiée par celle des 4 décembre 1901 et 17 juillet 1903, et complétée des textes antérieurs visés par cette loi, suivie des décrets des 16 août 1901, 28 novembre 1902, 14 février 1905. 3e édition

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Les deux années, ou 1827 et 1826. Revue

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Paroles prononcées par M. Barbet-Massin sur la tombe de Charles-Ferdinand Ortéa, à Porto-Plate (Saint-Domingue), né le 30 octobre 1826, mort à Paris le 9 février 1843, à l'institution Massin

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

L'Agiotage, ou le Métier à la mode, comédie en 5 actes et en prose, par MM. Picard et Empis. [Paris, Théâtre français, 25 juillet 1826.]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Recherches sur les causes physiques de l'aliénation mentale , par M. Pinel fils, D. M. P. Mémoire lu à l'Académie des sciences le 20 février 1826

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Recours à justice du roi, des Chambres, de la nation, contre le projet de loi pour la répartition de 150 millions aux colons ; par un colon de Saint-Domingue. (14 février 1826.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Indemnité de St-Domingue. A S. Exc. M. le ministre secrétaire d'État des finances. (23 juillet 1826.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Notice sur l'indemnité attribuée par la loi du 30 avril 1826 aux anciens propriétaires à Saint-Domingue. État des choses en janvier 1829. Mesures d'intérêt général

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais