526 resultados para Droit nord-américain

Dictionnaire national de droit français en matière civile, commerciale, administrative et politique ; suivi du tarif des patentes, augmenté des nouveaux décrets rendus par l'Assemblée nationale et de la constitution de 1848 / par M. Duverger,...

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Arrestez de Mr le P. P. de L. [Lamoignon.] Arrestez ou loix projettées dans des conférences de Mr le P. P. de L. pour le pays coutumier de France et pour les provinces qui s'y régissent par le droit écrit. - Recueil des arrestez de M. le premier président de La Moignon [formé par Barthélemy Auzanet et Bonaventure de Fourcroy]

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Arrestez de Mr le P. P. de L. [Lamoignon.] Arrestez ou loix projettées dans des conférences de Mr le P. P. de L. pour le pays coutumier de France et pour les provinces qui s'y régissent par le droit écrit. - Recueil des arrestez de M. le premier président de La Moignon [formé par Barthélemy Auzanet et Bonaventure de Fourcroy]

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De l'évolution de la condition juridique des Européens en Égypte : thèse pour le doctorat... / par Henri Lamba,... ; Faculté de droit de Paris

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Résumé du droit commercial rédigé conformément aux programmes de la Faculté et contenant l'explication de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés, à l'usage des aspirants au 4e examen

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Cours de droit criminel, conforme aux programmes universitaires, par A. Laborde,... 2e édition...

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Précis sur la nationalité : législation française et droit international, avec commentaire de la loi du 26 juin 1889, spécialement à l'usage des étudiants de 1re et de 3e année, par MM. C. Monnot et A. Bonde,...

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Les Lois et coutumes de la guerre sur terre, d'après le droit international moderne et la codification de la Conférence de La Haye de 1899, par A. Mérignhac,... Préface par F. de Martens,...

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4-7-19, stade Pershing, [Lawrence] Shields, Américain, à l'arrivée de la course de relais de 3000 m [des Jeux interalliés, le n°835 William C. Gray, membre du relais américain, lève le poing en signe de victoire] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 54716

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Garde nationale mobilisée du Nord. Carnet du 2e bataillon du 4e régiment de marche à l'armée du Nord, notes pour servir à l'histoire de la campagne de France en 1870 et 1871, par le capitaine Alfred Girard,... (19 juillet 1871.)

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Éléments du droit des gens moderne européen / par le Bon Léopold de Neumann,... ; traduit de l'allemand (sur la 3e édition revue et augmentée) et annoté par M. A. de Riedmatten,...

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20/7/19, traversée de Paris à la nage, arrivée de [Norman] Ross, Américain [vainqueur] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 55077

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4-7-19, stade Pershing, saut [en] hauteur avec élan [Carl Rice, Américain, n°873, 2ème des Jeux interalliés] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 54705

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1-6-19, [l'Américain Richard L.] Byrd lançant le disque [championnats d'athlétisme de l'armée américaine à Colombes] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 54202

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[1-6-19, l'Américain Earl William] Eby gagnant du 400 m [championnats de l'armée américaine à Colombes] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 54199

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