897 resultados para Doubs, Département du

Le Nouveau riche et le bourgeois de Paris, ou l'élection d'un remplaçant en 1820, 1830 ou 1840 ; roman politique à l'usage de Messieurs les électeurs du département de la Seine . Par Cde Matthieus

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Directions pour la conscience d'un électeur , par un électeur éligible du département de la Seine

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Éloge de M. Ignon, prononcé en séance publique du conseil général du département et du conseil municipal de Nîmes, le 30 août 1862 , par M. Nicot,...

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Aux Electeurs du département de la Creuze. Profession de foi du citoyen Emile de Girardin écrite le 24 Février 1848...

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

De la Personnalité civile du département, par Eugène Allard,...

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Adresse des administrateurs du département de Paris à l'assemblée nationale. (Octobre.)

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Adresse à l'assemblée nationale (12 janvier 1790), présentée par les représentants de la commune de Paris, relativement au voeu des districts concernant l'étendue du département dans lequel la capitale doit être placée

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Nancy, le 19 floréal, l'an II de la république... La société populaire réintégrée de Nancy à ses frères, les maire et officiers municipaux des communes du département

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Décret portant règlement sur les allocations de solde et accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du département de la marine et des colonies (1er juin 1875) suivi des tarifs de janvier 1880 / Ministère de la marine et des colonies

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Resumo:

[Décret. 1875-06-01]

Veja mais

Préfecture du département de la Seine, ville de Paris. Arrêté concernant la fourniture de 2000 chevaux de train. (24 février.)

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Discours prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 30 juin 1820. Par M. Gossuin, prévenu d'attaque formelle contre l'autorité constitutionnelle du roi et des chambres...

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Réflexions sur la situation présente de la France et sur ses vrais intérêts, par un membre du collége électoral du département de la Loire-Inférieure. (5 septembre.)

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Cour d'assises du département de la Seine. Fin du procès des vingt-huit accusés d'attentat au gouvernement et à la vie de S. M. et de sa famille (audience du 7 juillet)

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Réflexions sur les élections et sur les principes du système électoral , par un électeur du département de la Seine

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Considérations sur les élections de 1817, adressées à MM. les électeurs du département de la Seine

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais