Arrêté portant règlement général pour la culture du tabac en 1861. (21 décembre 1860.)

[Acte. 1860-12-21]

Les Morceaux de réception des graveurs à l'Académie royale des beaux-arts : 1655-1789 : fonds de la Bibliothèque nationale et de la chalcographie du musée du Louvre : [exposition]... 12 mai au 12 juin 1982, Musée galerie de la SEITA [Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et des allumettes]... Paris / catalogue [par Maxime Préaud]

[Exposition. Paris, Musée-galerie de la SEITA. 1982]

Navigation intérieure . Règlement général de police. Décret du 6 février 1932 modifié et complété [par les décrets des 31 mars 1934, 15 août 1936 et 2 mai 1956 du Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme]

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