Lettre de Monsieur l'évêque métropolitain de Paris, contenant des vues de pacification sur les troubles actuels de l'église de France, en réponse à celle de M. Charrier de la Roche, lui annonçant sa démission de l'évéché métropolitain de Rouen ([Reprod.]) / [J. B. J. Gobel]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.849

Ordonnance de nosseigneurs de l'amirauté de France, portant prorogation du délai accordé par celle du 16 avril 1777, aux personnes ayant à leur service des nègres, négresses, mulâtres ou autres gens de couleur... pour faire leur déclaration au greffe de l'Amirauté...

[Acte. 1777-07-07. Paris]

Lettre à Monsieur l'évêque de ***, ou Réfutation de celle qu'il a publiée dans son diocèse et du discours qu'il a prononcé pour justifier son serment civique ([Reprod.]) / [Bernard Lambert]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.574

Légitimité du serment civique ou Réponse de M. Meynier... à différentes lettres anonymes, contre celle qu'il avait écrite à M. Barail ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.463

Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 6 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]

Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 3 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]

Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 4 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]