Lettres pastorales, l'une du chapitre de l'église d'Elvas ; l'autre du collège de la Sainte église de Lisbonne, en exécution de la lettre royale du 19 janvier 1759, pour détruire & anéantir les erreurs impies & séditieuses que les jésuites ont voulu semer dans ses royaumes...

[Acte. 1759-02-12]

Arrest du conseil d'Estat du Roy, qui supprime, en faveur du public, les droits des offices de controlleurs des greffiers gardes-minutes des chancelleries . Et ordonne que le remboursement en sera fait sur le caissier de la Compagnie des Indes. Du 19 decembre 1719. Extrait des registres du Conseil d'Estat.

[Acte. 1719-12-19. Paris]

Radamès, monté par [E.] Allemand, gagnant du prix du Président, St Cloud 7/7/19 : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 54758

St Cloud 7/7/19 Prix du Président Jean Lieux propriétaire de Ramadés le gagnant : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 54759

(Arrêt du conseil d'état qui casse un arrêt rendu au parlement le 19 du présent mois, par lequel le sieur Brunet vicaire de Saint Etienne-Du-Mont, a été condamné au bannissement pour 3 ans et 10 livres d'amende ainsi que Fessinet et Meuriset Portes-Dieu, à diverses peines.)

[Acte. 1752-08-21. Versailles]