Revue des sociétés savantes de la France et de l'étranger / publiée sous les auspices du Ministère de l'instruction publique et des cultes

1875/07 (SER6,T2)-1875/12.

Revue des sociétés savantes de la France et de l'étranger / publiée sous les auspices du Ministère de l'instruction publique et des cultes

1877/01 (SER6,T5)-1877/06.

Revue des sociétés savantes de la France et de l'étranger / publiée sous les auspices du Ministère de l'instruction publique et des cultes

1878/07 (SER6,T8)-1878/12.

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que le recouvrement de la finance de la vente des offices de greffiers secrétaires et gardes des archives des universités sera fait à la requête de Me E. Bertier

[Acte. 1704-02-16. Versailles]

Union des sociétés mutualistes : statuts / Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale, [Travail]. - Réimpr

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1173

Règlement spécial sur la comptabilité du Ministère des travaux publics / [par d'Audiffret, Victor Masson et Chenin]

[Acte. 1849-09-28]

Convention collective nationale de la confection administrative et militaire. [Arrêté du Ministre du travail du 2 mai 1960. Éd. mise à jour au...]. 2 mai 1960

[Convention collective. Confection administrative et militaire. France. 1960-]

Convention collective nationale de l'édition. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 4 février 1955. Éd. mise à jour au...]. 31 octobre 1960

[Convention collective. Édition. France. 1960-]

Convention collective nationale de l'édition. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 4 février 1955. Éd. mise à jour au...]. 1er juin 1965

[Convention collective. Édition. France. 1960-]

Convention collective nationale de l'édition. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 4 février 1955. Éd. mise à jour au...]. 15 mars 1966

[Convention collective. Édition. France. 1960-]

Convention collective nationale de l'édition. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 4 février 1955. Éd. mise à jour au...]. 15 septembre 1967

[Convention collective. Édition. France. 1960-]

Convention collective nationale de l'édition. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 4 février 1955. Éd. mise à jour au...]. 1er mai 1968

[Convention collective. Édition. France. 1960-]

Convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 29 juillet 1955. Éd. mise à jour au...]. 1er juillet 1959

[Convention collective. Publicité. France. 1959-]

Convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 29 juillet 1955. Éd. mise à jour au...]. 15 décembre 1963

[Convention collective. Publicité. France. 1959-]