988 resultados para France -- Colonies -- Administration -- Ouvrages avant 1800

Guyane française. Conseil colonial. Session ordinaire de 1845. Examen du projet de MM. H. Sauvage, A. de St-Quantin et J. Lechevalier

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Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale et provisoirement administrative de l'Ouest de la partie française de Saint-Domingue. Séance du 27 (et des 29 et 30) juillet 1791... Arrêtés concernant les tribunaux

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Extrait des registres de l'Assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue

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Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale permanente du Nord

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Recueil des voeux d'intérêt général, exprimés par les Conseils Généraux des trois provinces de l'Algérie dans la session de 1869

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Délibération du conseil municipal du 16 octobre 1865. Rue Rohault de Fleury

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Rapport d'ensemble année 1906

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(Recueil d'extraits des registres de la municipalité du Cap.)

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Règlement du Conseil général de la Réunion

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Adresse votée par le conseil colonial, séance du 24 octobre 1845, en réponse au discours d'ouverture de la session

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Mémoire de la ville de Saint-Pierre... sur les événements arrivés depuis le 21 février jusqu'au 13 mars 1790. (23 mars 1790.)

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Discours prononcé à l'ouverture de la... session... du Conseil général par... gouverneur de la Martinique.... 1930/10/25

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Discours prononcé à l'ouverture de la... session... du Conseil général par... gouverneur de la Martinique...

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Discours prononcé à l'ouverture de la... session... du Conseil général par... gouverneur de la Martinique...

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Discours prononcé à l'ouverture de la... session... du Conseil général par... gouverneur de la Martinique.... 1929/05/31

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