642 resultados para Administration locale -- France (1789-....)

Législation hospitalière. Recueil des lois, décrets, ordonnances, circulaires, instructions, décisions ministérielles, avis du Conseil d'État, etc., concernant l'administration des hospices et hôpitaux, suivi d'un extrait des codes civil et forestier et d'une table générale des matières, par Auguste Barbaux,...

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Encyclopédie méthodique. Assemblée nationale constituante . Contenant l'histoire de la Révolution, les débats & les actes de l'Assemblée, avec la collection des lois ou décrets sanctionnés par le Roi, tome second. Contenant les débats qui ont eu lieu dans l'Assemblée, tant sur les objets législatifs, que sur les événemens qui ont occupé ses séances. Par M. Peuchet, homme de loi, un des administrateurs provisoires de la municipalité de Paris, en 1789, &c

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Esquisses de droit public et administratif à l'usage des candidats aux emplois supérieurs de l'administration de la Guerre, par E. Pézeril,...

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Diatribe juridica exhibens positiones depromtas ex lib. IV. D. t. VIII de receptis (arbitris) et qui arbitrium receperunt ut sententiam dicant et tit. IX nautae, caupones, stabularii ut recepta restituant, quas sub praesidio Johannis Christiani Treitlinger,... solemniter tuebitur die 12 Maii... 1789 Philippus Jacobus Pfeffinger,...

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Le Bilan financier de 1789 et de 1889

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Discours en vers aux trois ordres, sur les Etats Généraux de 1789

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Note de thérapeutique chirurgicale. De l'Anesthésie cutanée locale par le chlorhydrate de cocaïne (par le Dr J. Barette)

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Discours et motions sur les spectacles. (Signé : M*** [22 aout 1789])

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La Dotation Carnegie pour la paix internationale. Le Centre européen de la division des relations internationales et de l'éducation : fondation, administration, activité

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[Ecole coloniale] Extrait du "Journal officiel" du 29 janvier 1894. Ministère des colonies. Instruction pour l'administration à l'école coloniale en 1894 (Section française)

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Protestation adressée aux citoyens membres de l'assemblée nationale, par le conseil d'administration de la compagnie du chemin de fer de Paris à Strasbourg... Paris, le 16 juin 1848

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Guide de l'affichage, étude comprenant ; le texte et les commentaires de la nouvelle loi sur l'affichage, du 26 décembre 1890, et le règlement d'administration publique du 18 février 1891, par Eugène Piéto,...

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Administration financière de M. Goudchaux. Au citoyen Goudchaux, ministre des finances

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Réunion démocratique des représentants du Palais-National. Aux électeurs. Les bleus, l'ancien régime, la révolution de 1789, l'empire, la restauration, la révolution de juillet, la révolution de février, ce que veulent les bleus, ce que veulent les blancs

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Les campagnards républicains, ou les deux époques, conférences villageoises, par le citoyen Rollet, de Lyon, auteur des "Poésies démocratiques et sociales". Première époque : Révolution de 1789. Deuxième époque : Révolution de 1848. Variétés...

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