604 resultados para Suivi juridique

Coup d'oeil sur les colonies au XIXe siècle, suivi de l'examen des difficultés de la colonisation de l'Afrique et des moyens d'y remédier, par le Dr Beaufumé...

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Le Hameau de l'Agnélas, suivi de diverses idilles, par un Habitant des Alpes [abbé J.-B. Pollin].... Tome 1

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Le Hameau de l'Agnélas, suivi de diverses idilles, par un Habitant des Alpes [abbé J.-B. Pollin].... Tome 2

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Rapport de la commission impériale sur la section française de l'Exposition universelle de 1862 : suivi de documents statistiques et officiels et de la liste des exposants récompensés

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Oeuvres complètes. 32, Traité des devoirs / Cicéron ; trad. nouvelle par M. Stiévenart. Suivi du Dialogue sur la vieillesse / traduction nouvelle par J. Pierrot et A. Pommier

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[Les devoirs (latin-français). 1830]

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Traite des noirs, précis historique suivi de quelques observations sur le projet de loi . (Signé : Un Français philanthrope.)

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Première (-3e) Lettre à M. le duc de Broglie, sur la décadence de la civilisation aux Antilles et sur la ruine de notre marine et de nos colonies, par suite de l'émancipation des noirs / par M. Petit de Baroncourt,.... suivi de Simple Note à M. le baron de Mackau,... sur un mode d'émancipation des noirs qui ne coûterait rien à l'État et qui concilierait tous nos intérêts maritimes et coloniaux

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Le Droit civil transitoire ou intertemporel (sa nature juridique, sa règle générale et sa place dans la législation), par M. Popoviliev,...

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Finis coronat opus, ou dernier acte d'un drame héroïco-tragico-burlesque . Pot-pourri suivi d'une fugue, par une ci-devant girouette fixée le 31 mars 1814

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Appel interjeté par l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale mieux instruite, tant du Rapport à elle fait par son comité des colonies, les 11 et 12 octobre dernier, que du décret surpris sur ce Rapport eet de tout ce qui s'en est suivi ou pourrait s'ensuivre

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Un rêve de première communiante : drame en cinq actes ; suivi des Vertus du balai et de poésies / par Constant Portelette,...

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Nouveau Manuel de l'herboriste, ou Traité des propriétés médicinales des plantes exotiques et indigènes du commerce, suivi d'un Dictionnaire pathologique, thérapeutique et pharmaceutique, par H. Béclu,...

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Faculté de droit de Caen. Droit romain : des Latins Juniens. Droit français : de la Condition juridique des étrangers en France et de la naturalisation, thèse pour le doctorat... par René Portet...

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Précis sur l'importance des colonies et sur la servitude des Noirs, suivi d'observations sur la traite des Noirs (par M. Bégouen)

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Des Destinées de la France au point de vue de la prévoyance, du crédit et du travail national, ouvrage contenant des données pratiques pour améliorer la condition des travailleurs... suivi d'une nouvelle combinaison électorale et politique, par Pottier-Gruson,...

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