630 resultados para Régime militaire

Le régime colonial, résumé et jugé par des pétitionnaires de la Martinique

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Pétition à la Chambre des députés, sur le régime intérieur des esclaves aux Antilles françaises, avec la demande d'une autorité spéciale et protectrice ; chargée de surveiller l'exécution des lois et des ordonnances en vigueur, concernant la nourriture, les travaux et traitements des nègres esclaves . Par le marquis de Sainte-Croix,...

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La Réforme du code de justice militaire, par le capitaine R***

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Régime à suivre dans le traitement homéopathique des maladies aigues et chroniques

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Régime des bouilleurs de cru. Loi du 28 février 1923

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1893. Régime douanier. Plombs. Protestation contre la mise de tous droits nouveaux sur les plombs en masses brutes, saumons, barres ou plaques. Demande de maintien du tarif douanier de 1891, article 222. Groupe des industriels français du plomb... Objections présentées contre les conclusions du rapport de M. Roux,...

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Du Régime légal auquel ont été soumis en Algérie les minerais de fer exploitables à ciel ouvert dans la période du 9 novembre 1845 au 23 juin 1866

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Trans-saharien par la main-d'oeuvre militaire, étude d'un tracé stratégique et commercial

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La marine : arsenaux, navires, équipages, navigation, atterrages, combats / par M. Eugène Pacini,... ; ill. de M. MOrel-Fatio

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La Guerre de Hollande et l'affaire du Texel, par Ed. de Bonnal,...

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"Lamberti Floridus".

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Compilation renfermant des extraits de beaucoup d'histoires et de chroniques, à rapprocher en quelques endroits du recueil Latin 8865.

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La résurrection d'un peuple / par Miles

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Esquisse générale d'une nouvelle organisation de l'artillerie, par le lieutenant-colonel de Breithaupt, traduite de l'allemand par le général Bon Ravichio de Péretsdorff,...

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Mémoire sur la ville d'Alcudia, dans l'isle de Majorque, relatif au plan de cette place

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Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

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Mémoire sur la ville d'Yvice qui est dans l'isle du même nom, sur la mer Mediterranée à l'occident de Majorque

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Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

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