988 resultados para France -- Colonies -- Administration -- Ouvrages avant 1800

Projet d'une exposition à Alger en 1903-1904. Rapport présenté au nom de la sous-commission des finances par Alfred Le Vasseur

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Dérasement partiel des fortifications, voies et moyens d'exécution, emprunt de 17 millions 500,000 francs : rapport de la commission, décembre 1891 / République française. Ville d'Alger. Conseil municipal

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Question des écoles : rapport présenté par M. Gastu (1873) / Conseil municipal d'Alger

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Question de l'enseignement primaire : rapport & délibération / Conseil municipal d'Alger

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Rapport du mairesur la situation financière de la ville d'Alger (1902-1907), présenté au conseil municipal à l'occasion du vote du budget supplémentaire de l'exercice 1907

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La création d'une cour d'appel à Constantine : rapport de M. G. Grasset au conseil municipal / Conseil municipal de Constantine

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Situation financière de la commune de Constantine : eapport de M. Morinaud, maire, député / Conseil municipal de Constantine. Séance du 2 avril 1902

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Conseil municipal de Constantine, séance du 9 avril 1896, l'affaire du Coudiat

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Discours prononcé par M. Alfassa, gouverneur de la Martinique, à l'ouverture de la deuxième session ordinaire du Conseil général, 30 octobre 1934

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Discours prononcé par M. J. Bertagna,... / Conseil général du département de Constantine, session d'octobre 1893

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Discours prononcé par M. Rodier, gouverneur de la Cochinchine à la séance d'ouverture du Conseil colonial de la Cochinchine le 30 juin 1905

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Discours prononcé à l'ouverture du Conseil général par le gouverneur... / Etablissements français de l'Inde

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Périodicité : Annuel

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Assemblée coloniale représentative des établissements français dans l'Inde. Séances des 11, 14, 15 et 17 octobre 1792

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Extrait des registres du conseil supérieur de Pondichéry, du 9 janvier 1793

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Procès-verbal des délibérations de l'assemblée coloniale de la Guadeloupe, tenue au mois de janvier 1788, en vertu de l'ordonnance du roi du 17 juin 1787

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