630 resultados para Régime militaire

Nouveau Règlement projeté par les comédiens français. Contenant la réforme des abus et la renonciation à l'ancien régime

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Histoire militaire et anecdotique du coup d'État (1851) ; avec documents inédits et lettres des principaux personnages

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Exposé comparatif de l'état financier, militaire, politique et moral de la France et des principales puissances de l'Europe, par M. le Bon Bignon,...

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L'ordre sacré et militaire du Saint-Sépulcre. Inauguration de cet ordre en Canada par Monseigneur E. C. Fabre. Lund. 3 avril 1882

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Mémoire pour Maxime Lisbonne, à l'appui de son pourvoi, formé devant le 2e Conseil de révision de la 1re division militaire contre un jugement du 6e Conseil de guerre qui l'a condamné à la peine de mort / [signé Léon Bigot]. Adhésion de M. Ad. Crémieux

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Comprend : Adhésion de M. Ad. Crémieux

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Administration des troupes en campagne et formalités pour passer du pied de paix au pied de guerre, conférence de garnison, par le sous-intendant militaire Remy,...

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Mémoire au ministre de la Marine et des colonies et à la Commission de législation coloniale, sur les améliorations législatives et organiques à apporter au régime des colonies françaises. (Signé : Bissette.)

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Notes sur le projet de loi relatif au régime législatif des colonies / par Bissette,...

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Du projet Mackau : tendant à violer la loi du 24 avril 1833 sur le régime législatif des colonies / par C.-A. Bissette

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L'Inventaire des biens des établissements du culte, d'après la loi du 9 décembre 1905, et le règlement d'administration publique du 29 décembre 1905. Extrait du "Régime des cultes", guide pratique, par Marc Réville,... Léonce Armbruster,...

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Publication des lois et décrets. Régime des boissons et des spiritueux. Loi du 29 décembre 1900. Loi du 6 août 1905, relative à la répression de la fraude sur les vins et du régime des spiritueux...

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Des Pronunciamientos, de leur passé, de leur avenir en France, de leurs rapports avec l'administration militaire

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Régime à suivre. Aliments permis... Aliments défendus...

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Réfutation complète de l'opinion opposée au système de forts détachés sous les deux rapports militaire et politique, par l'auteur de l'ouvrage intitulé : "Du Projet de fortifier Paris, ou Examen d'un système général de défense" [Ch. Richardot]

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Les Conservateurs et les réformistes, essai sur la doctrine politique que réclame le régime de liberté, par Bénédicte Noldran,...

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