998 resultados para France. Armée -- Droit

Histoire du droit romain au moyen âge. Tome 3 / par M. de Savigny,... ; traduite de l'allemand sur la dernière édition, et précédée d'une notice sur la vie et les écrits de l'auteur, par M. Charles Guenoux,...

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Institut de France. Académie des sciences morales et politiques. Le divorce de l'empereur et le code Napoléon, par M. Colmet de Santerre,...

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Manuel élémentaire de droit civil, par E. Colmet de Santerre,...

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Code du travail. 1952.] Loi n° 52-1322 du 15 décembre 1952 instituant un code du travail dans les territoires d'outre-mer et territoires associés relevant du Ministère de la France d'Outre-mer, promulguée pa arrêté n° 8214 S. ET. du 24 décembre 1952

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Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Bibliothèques de France. Instructions sommaires sur l'organisation et le fonctionnement des bibliothèques publiques...

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Comprend : Conservation des documents

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Etudes sur les enseignements des opérations des dernières campagnes...

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Instruction provisoire relative au ravitaillement par air des unités terrestres par le procédé du largage . Approuvée le 4 juin 1949. Document à l'usage des compagnies de ravitaillement par air et des états-majors

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Instruction sur le tir des mortiers . Approuvé le 25 novembre 1949... Edition n° 1

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Cours de droit civil positif français , conforme aux programmes officiels des facultés de droit, mis au courant des lois, des décrets-lois, de la jurisprudence et de la doctrine... I. Théorie générale du droit et des droits. Les personnes. La famille. La propriété et les autres droits réels principaux. 3e édition

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Cours de droit civil positif français . Conforme aux programmes officiels... mis au courant... III. Les régimes matrimoniaux. Les successions légales. Les libéralités. 3e édition

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Lois, décrets et instructions sur la sécurité de la navigation (y compris la T.S.F.) et la règlementation du travail à bord des navires / Comité central des armateurs de France

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Le Congrès international de droit maritime de Paris, 1, 2, 3 octobre 1900 / Compte rendu par M. Georges Marais,...

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Colombes, 25/4/20, [football] association, armée anglaise contre armée française : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59045

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