513 resultados para Ferme des domaines (Actes Administratifs)

L'enlèvement des Sabines, chanson en cinq actes

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L'épigramme , comédie en quatre actes et en prose, imitée de l'allemand de Kotzebue ; représentée, pour la première fois, sur le théâtre des Variétés-Etrangères, le 4 décembre 1806

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Titre original : Das Epigramm

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Le Bail à ferme et le bail à métayage. Traité théorique et pratique à l'usage des propriétaires, fermiers, métayers, notaires, experts, régisseurs, gérants et administrateurs de biens ruraux, par Achille Plaisant,...

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Adrienne de Courtenai, ou le Monastère des bois, mélodrame en 3 actes, à grand spectacle, fait historique, sous la date de 1226, par M. Pompigny, musique de M. Quaisain... [Paris, Ambigu-comique, février 1807.]

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Un rêve de première communiante : drame en cinq actes ; suivi des Vertus du balai et de poésies / par Constant Portelette,...

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Formulaire général des actes de l'état civil adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la Justice (arrêtés en date des 17 juillet et 25 novembre 1911, 2 décembre 1918, 24 janvier et 22 février 1919

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Formulaire général des actes de l'état-civil

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Formulaire général des actes de l'état-civil / Adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la justice

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Indemnité de Saint-Domingue. De l'enquête et des moyens d'apprécier la consistance des anciennes propriétés de Saint-Domingue donnant droit à l'indemnité, et dont la valeur n'est pas justifiée par des actes

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Adolphe et Caroline, ou le Danger des divisions politiques dans l'intérieur des familles, comédie en 5 actes et en prose (par le Cte C.-L. de Belderbusch)

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L'Ange du village, ou Tout pour mon père, ma mère ! comédie en 2 actes, mêlée de couplets, par MM. Adolphe Poujol et Duffaud... [Paris, Gymnase des enfants.]

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Personnels des gouverneurs, des secrétariats généraux, des administrateurs des affaires indigènes et des services civils des colonies, codification des actes organisant ces personnels et des textes relatifs à la solde et aux allocations accessoires, aux indemnités de route, de séjour et aux passages, aux pensions, aux uniformes, qui leur sont applicables...

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Traité de l'état civil et des actes qui s'y rattachent, annoté et commenté par Édouard Béquet,...

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La Bible annotée (Nouveau Testament) : les Actes des apôtres, les Épîtres, l'Apocalypse annotés / par P.-J. Proudhon

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[Bible. N.T. (français). 1867]

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Colonie du Congo français et dépendances. L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations imposées par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements

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