Les Olim, ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi : sous les règnes de Saint Louis, de Philippe Le Hardi, de Philippe Le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe Le Long. Tome 2 / publiés par le comte Beugnot,...

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Les Olim, ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi : sous les règnes de Saint Louis, de Philippe Le Hardi, de Philippe Le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe Le Long. Tome 3,Partie 1 / publiés par le comte Beugnot,...

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Lettres patentes du Roy, pour l'enregistrement de quelques articles des traitez de paix & de commerce, conclus à Utrecht . Données à Versailles le 7. avril 1714

[Traité. 1713-04-11. Utrecht. France-Savoiefrançais)]

Théâtre itinéraire de la Guerre actuelle entre les Turcs, d'une part, les Russes et les Impériaux, d'autre part : carte relative aussi au partage éventuel d'une partie de l'Empire Othoman / par M[onsieur Louis] Brion de la Tour, Ing[énieu]r Géographe du Roi

Échelle(s) : [1:3 400 000 ca] Échelle de Lieues d'une heure, ou de 20 au Degré 80 = [10,4 cm] (d'après échelles graphiques).

Théâtre itinéraire de la Guerre actuelle entre les Turcs, d'une part, les Russes et les Impériaux, d'autre part : carte relative aussi au partage éventuel d'une partie de l'Empire Othoman / par M[onsieur Louis] Brion de la Tour, Ing[énieu]r Géographe du Roi

Échelle(s) : [1:3 400 000 ca] Échelle de Lieues d'une heure, ou de 20 au Degré 80 = [10,4 cm] (d'après échelles graphiques).

Arrest du Conseil d'Etat du Roy. Du 12 octobre 1700. Concernant les sucres bruts & non raffinez, provenants de l'isle de Cayenne, qui seront déchargez à Nantes & voiturez sans séjour à droiture par le bureau d'Ingrande...

[Acte. 1700-10-12. Fontainebleau]

Déclaration du Roy, qui permet à la Compagnie des Indes Orientales de vendre les étoffes des Indes qu'elle a reçû par ses vaisseaux, tant celles de soye pure que celles de soye meslée d'or & d'argent ... Donnée à Versailles le 9. May 1702

[Acte royal. 1702-05-09. Versailles]